Documents (Référence)

• [Rapport] Audit sur l’eau potable en Guadeloupe / Baguet Aline ; Schmitt Alby ; Bayle Marc-René ; Werner François. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mai 2018. - 136 p.
  
• [Article] Le renforcement de l’attractivité et de la compétitivité des ports de plaisance des régions et départements d’Outre-mer : Rapport final / Paultre De Lamotte Jacques ; Duruflé Yves ; Antoine Pichon ; Corréa Guy. France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Octobre 2016, n° n°16094-16053-02;n°010675-01. - 68 p.
  
• [Rapport] Mémoire de l'esclavage, devoir d'avenir : Rapport de préfiguration de la Fondation pour la mémoire de l’esclavage, de la traite et de leurs abolitions / Zinsou Lionel ; Bayle Marc-René. -Paris : France. Premier ministre;France. Inspection générale de l'Administration, Mars 2017, n° n°16094-R. - 143 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les besoins en matière d'équipements sportifs dans les outre-mer / Duchene Rémi ; Valot Grégory ; Zielinski Daniel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de la Jeunesse et des Sports, Juillet 2016, n° n°16082-16051-01
  ;n°2016-I-14. - 173 p.
  
• [Rapport] Evaluation de la mise en oeuvre du plan submersion rapide (PSR) dans les outre-mer / Ridao Jean-Patrick ; Bourgeois Pierre ; Dupin Frédéric ; Galibert Thierry ; Verlhac Eric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, Novembre 2015, n° n°15120-15032-01;n°009151-02. - 211 p.
  
• [Rapport] Propositions pour un plan d’action pour l’eau dans les départements et régions d’outre-mer et à Saint-Martin / Roche Pierre-Alain ; Rébeillé-Borgella Emmanuel ; Tandonnet Maxime ; Colas-Belcour François ; Vial Jean-Claude. -Paris : France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère des outre-mer, Juin 2015, n° n°009763-01. - 234 p.
  
• [Rapport] Rapport : Bilan de la décentralisation de l'inventaire général du patrimoine culturel / Battesti Jean-Pierre ; Renaud-Boulesteix Bénédicte ; Meyer-Lereculeur Catherine. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires culturelles, Janvier 2015, n° n°14-123/14-065/01;n°2014-34. - 215 p.
  
• [Rapport] Les critères d'éligibilité et les modalités de répartition d'un fonds d'urgence aux départements en difficulté / Fily Joël ; Mathieu Pascal. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration, Novembre 2015, n° n°15128-15124-01
  
• [Rapport] Rapport sur la desserte maritime "fret" de Saint-Pierre-et-Miquelon / Clouet Nicolas ; Sandrin Marc. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2015, n° n°15-026/14-109/01. - 292 p.
  
• [Rapport] L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions / Peneau Valérie ; Masurel Hervé ; Gissler Eric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Avril 2015, n° n°15018-14102-01;n°2014-M-078-02. - 146 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, phase de diagnostic : Rapport d’analyse annexe / Bondaz Marianne ; Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° n°13-048/13-039/01bis. - 153 p.
  
• [Rapport] Rapport d'évaluation de la politique maritime, phase de diagnostic : Rapport opérationnel / Bondaz Marianne ; Morin Yves ; Suche Jean-Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Juin 2013, n° n°13-048/13-039/01. - 49 p.
  
• [Rapport] Mission interministérielle : La librairie et l’accès au livre dans les départements d’outre-mer / Desforges Corinne ; Hurard François. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires culturelles, Juin 2014, n° n°14-067/13-098/01;n°2014 - 15. - 124 p.
  
• [Rapport] Rapport de mission interministérielle d'expertise sur l'extension aux départements d'outre-mer des dispositifs de soutien au cinéma du Centre national du cinéma et de l'image animée / Abadie Marc ; Arlot Ann-José. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires culturelles, Novembre 2013, n° 13-066/13-059/02;2013-32. - 53 p.
  
• [Rapport] Rapport sur l'évolution et la maîtrise des dépenses de contentieux à la charge du Ministère de l'Intérieur / Langlois François ; Mirau Chloé. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration, Septembre 2013, n° n°13-058/13-041/01. - 104 p.
  
• [Rapport] Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire / Desforges Corinne ; Doublet Xavier ; Fournel Jérome ; Salas Frédéric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances, Septembre 2013, n° n°2013-M-042-02;n°13-082-13-030-01;n°RM2013-157P. - 228 p.
  
• [Rapport] Mission d'inspection relative aux constructions scolaires du premier degré à Mayotte / Blot Yvan ; Ferri Eric ; Ringard Jean-Charles. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, Juillet 2013, n° n°13-053/13-043/01;n°2013-063
  . - 176 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission d'audit du fonds exceptionnel d'investissement (FEI) en outre-mer / Bellion Dominique ; Pichon Frédéric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration, Septembre 2013, n° n° 12-070/12-038bis /01. - 46 p.
  
• [Rapport] La transparence financière des collectivités territoriales / Lajoumard Danièle ; Brassens Bertrand ; Idrac Francis ; O'Mahony Patrice ; Langlois François ; Mathieu Pascal. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Décembre 2012, n° n°12-081/12-085/02. - 68 p.
  
• [Rapport] Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat / Bondaz Marianne ; Delaporte Sophie ; Gagneron Werner ; Rey Philippe ; Bret Cyrille. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale des affaires sociales, Septembre 2012, n° 2012-M- 058-01. - 367 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission d’appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion / Creuchet Bertrand ; Furst Xavier de ; Madignier Marie-Laurence ; Lafitte Jean-Jacques ; Sauvage Patrick. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France.Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2012, n° N° IGA : 11-093/11 _ 100/02. - 82 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur le développement du logement social à Mayotte / Dumas Philippe ; Dalmas Dominique ; Jourdain-Menninger Danièle ; Ruiz Gérard. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2011, n° n°11-002-01;n°2010-M-051-01. - 145 p.
  
• [Rapport] Rapport sur le Passeport Mobilité - Dix recommandations de réforme dans le cadre du projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l'excellence outre-mer / Pinauldt Michel ; Simon Thierry. -Paris : La Documentation française ;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, Mai 2008, n° n° 08- 031- 01;n° 2008- 044. - 56 p.
  
• [Rapport] Rapport : Mission d'assistance à la Polynésie française / Bolliet Anne ; Duprat-Briou Orianne ; Debrosse Philippe ; Laloue Fréderic ; Zeggar Hayet ; Lecerf Pierre-Emmanuel. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales, Septembre 2010, n° n°10-046-02;n°2010-M-025-03;n°RM2010-131P. - 956 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la filière rizicole guyanaise / Gallou Jean-Yves Le ; Taupiac Christian. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Ministère de l'agriculture et de la pêche;France. Inspection générale de l'Administration, Octobre 2008, n° n°08-040-02. - 90 p.
  
• [Rapport] Rapport à monsieur le secrétaire d'Etat aux départements et territoires d'outre-mer sur la départementalisation de Saint- Pierre et Miquelon / Biard Henri. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration, Mars 1976. - 30 p. et annexes
  
• [Rapport] Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises / Dugos Pascale ; Ohier Mickaël ; Juery Jean-François ; Revial Thomas ; Berges Pierre. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Mai 2010, n° IGA N°10-004-01. - 70 p.
  
• [Rapport] Note sur le Contrôle fiscal en matière de défiscalisation dans les DOM COM / Bolliet Anne ; Clouet Nicolas ; Baulinet Christophe. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Février 2009. - 27 p.
  
• [Rapport] Note d'étape : Mission d'assistance à la Polynésie française / Bolliet Anne ; Duprat-Briou Orianne ; Leclerf Pierre-Emmanuel ; Debrosse Philippe ; Laloue Fréderic ; Zeggar Hayet. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales, Juin 2010. - 24 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable (Document provisoire non encore soumis à contradiction) / Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Mai 2007, n° n°PAM 07-007-01. - 92 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER INTERREG III B Océan Indien / Larangé Alain ; Bougrier Gérard ; Battesti Jean-Pierre. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Septembre 2007. - 21 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER objectif 1 Réunion / Larangé Alain ; Bougrier Gérard ; Battesti Jean-Pierre ; Lescop Bernard. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, Septembre 2007, n° n° 07-053-01. - 28 p.
  
• [Rapport] Rapport sur : Audit des processus de gestion des dispositifs en faveur de l'emploi dans les DOM. Rapport définitif / Gagneron Werner ; Romenteau Pascale ; Chergé Stanislas (de). -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales, Juillet 2008, n° n° 08-017-01 / RM2008-036P. - 65 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la mise en oeuvre du programme "Administration territoriale" par la préfecture de la Martinique / Duffé Pierre ; Taheri Françoise. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales, Juillet 2008, n° n°08-037-01. - 75 p.
  
• [Article] Une très forte implication sur les enjeux de l'outre-mer France. Inspection générale de l'Administration, Juin 2009, n° Chapitre 4 du rapport d'activité 2008. - p.29-36
  
• [Rapport] Rapport sur la fixation des prix des carburants dans les départements d'outre-mer / Bolliet Anne ; Cazenave Thomas ; Sartre Thibaut ; Bellec Gilles ; Chalvron Jean-Guy ; Clouet Nicolas. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil Général de l'Industrie, de l'Energie et des Technologies, Mars 2009. - 40 p.
  
• [Rapport] Document de travail : Proposition de Schéma d'orientation minière de la Guyane / Mansillon Yves ; Allain Yves-Marie ; Chalvron Jean-Guy ; Hirtzman Philippe. -Paris : Guyane. Préfecture de la Région;France. Inspection générale de l'Administration, 18 décembre 2008. - 57 p.
  
• [Rapport] Note à l'attention de Monsieur le ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, Monsieur le ministre de la santé et des solidarités, Madame la ministre de l'écologie et du dévelopement durable : Mission sur la lutte anti-vectorielle - Note d'étape / Gagneron Werner ; Bourgeois Pierre ; Mattera Michel-Henri ; Vernerey Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale de l'Environnement, 2006, n° n° 06-049-01. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER objectif 1 Guyane / Larangé Alain ; Goulam Yasmina ; Battesti Jean-Pierre. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2006, n° n°06-003-01. - 32 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER objectif 1 Martinique / Larangé Alain ; Goulam Yasmina ; Papet Frédéric. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2006, n° n°06-061-01. - 38 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER objectif 1 Guadeloupe / Larangé Alain ; Coustin Hélène (de) ; Babre Simon. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, Janvier 2007, n° n° 07-004-01. - 39 p. + Annexes
  
• [Rapport] Rapport sur l'évaluation des dommages provoqués par l'ouragan "DEAN" en Martinique et en Guadeloupe / Babre Simon ; Bolliet Anne ; Breuil Pierre ; Goënaga Michel. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Août 2007, n° n°07-048-01. - 90 p.
  
• [Rapport] Projet d'exploitation par la Société CBJ Caïman / Iamgold d'une mine d'or à Roura (Guyane) et perspectives d'élaboration d'une politique minière en Guyane : Rapport de mission / Allain Yves-Marie ; Hirtzman Philippe ; Chalvron Jean-Guy. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables;France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;Conseil général des mines;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale de l'Environnement, Janvier 2008. - 46 p.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer / Duchene Rémi ; Bolliet Anne ; Layani Stéphane ; Chapulut Jean-Noël ; Socie Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Mai 2006, n° n° 06-042-01. - 71 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable / Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, 2007, n° n°PAM 07-007-01. - 100 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les conditions du maintien des étrangers au centre de rétention administrative de Pamandzi (Mayotte) / Riera Ramiro. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2004, n° n° 04-043-04. - 32 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la mise en oeuvre du programme "Administration territoriale" à la préfecture de la Guadeloupe - Diagnostic et pistes d'amélioration / Breuil Pierre ; Bondaz Marianne ; Letier Jérôme ; Papet Frédéric. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, Décembre 2006, n° n°06-083-01. - 95 p.
  
• [Rapport] Rapport à Monsieur Le Premier Ministre sur l'avenir des contrats de plan Etat-Région / Ollivier Yvon ; Castera Richard. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mars 2005, n° n°2004-M-070-01. - 41 p.
  
• [Rapport] Le logement social en Nouvelle-Calédonie / Riera Ramiro ; Dubois Pierre. -Paris : Conseil général des ponts et chaussées;France. Inspection générale de l'Administration, 2006, n° n°06-017-01. - 116 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur le dispositif de suivi et de pilotage de la dépense de l'Etat outre-mer / Oblin Michel ; Cannard Philippe ; Leibetseder Johannes. -Paris : France. Contrôle général économique et financier;France. Inspection générale de l'Administration, 2007, n° n°PAM 07-003-01. - 116 p.
  
• [Rapport] Rapport sur le budget et la gestion des Terres australes et antarctiques françaises / Duffé Pierre ; Cannard Philippe. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2002. - 34 p. + Annexes
  
• [Rapport] Rapport d'audit du système de gestion et de contrôle du programme européen cofinancé par le FEDER INTERREG III B Espace Caraïbes / Larangé Alain ; Babre Simon. -Paris : Commission interministérielle de coordination des contrôles;France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration, 2006. - 21 p. + Annexes
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur l'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer / Bolliet Anne ; Bougrier Gérard ; Tenneroni Jean. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Novembre 2006, n° n°2006-M-054-02. - 39 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer / Bolliet Anne ; Korsak Bernard de ; Aubernon Jean-Charles ; Rostagnat Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Janvier 2006. - 31 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte) / Bolliet Anne ; Fontaine Bernard ; Korsak Bernard de. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Avril 2006. - 103 p.