Documents liés : [72 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Article] Budget 2020 : le pari des baisses d’impôts / Floc'h Benoît ; Tonnelier Audrey. Monde (Le), 28 septembre 2019, n° n°23239. - 2 p.
  
• [Article] Note d'analyse : Où réduire le poids de la dépense publique ? / Gouardo Christophe ; Lenglart Fabrice. France Stratégie, Janvier 2019, n° n°74. - 16 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - Lisibilité du budget consacré aux outre-mer[n°14822] / Dunoyer Philippe. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 18 décembre 2018. - 2 p.
  
• [Article] Tribune de Madame Ericka Bareigts : "Une occasion manquée pour le développement de La Réunion et l’emploi des Réunionnais" / Bareigts Ericka. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 11 novembre 2018, n° n°13861. - 1 p.
  
• [Article] Budget Outre-mer 2019 : Annick Girardin défend un budget « en hausse de 20% » Outremers 360°, 24 septembre 2018. - 4 p.
  
• [Texte officiel] Référé de la Cour des comptes : L’action et les interventions de l’État à Saint-Barthélemy et à Saint-Martin / Migaud Didier. France. Cour des comptes, 22 décembre 2017. - 7 p.
  
• [Discours] Intervention de Madame Annick Girardin, Ministre des Outre-mer, Discours à l'occasion de la présentation à la presse du Budget 2018 de la mission outre-mer, jeudi 28 septembre 2017 / Girardin Annick. France. Ministère des outre-mer, 28 septembre 2017. - 5 p.
  
• [Rapport] Analyse de l'exécution du budget de l'Etat par mission et par programme exercice 2016 : Budget général - Outre-mer. Mission Outre-mer : Note d'analyse budgétaire 2016 - France. Cour des comptes, Mai 2017. - 69 p.
  
• [Article] Rapport de la Cour des comptes : Le ministère des outre-mer épinglé / Boulland Cédric. Le Quotidien de La Réunion et de l'Océan Indien, 3 juin 2017, n° n°13338. - 1 p.
  
• [Article] La loi de finances pour 2017 et rectificative pour 2016 / Erstein Lucienne. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 6 Février 2017, n° n°5. - 9 p.
  
• [Texte officiel] Circulaire du 11 juillet 2012 relative à la mise en œuvre du fonds de secours pour l'outre-mer / Dubertret Julien ; Bouvier Vincent. France. Ministère de l'économie, des finances et du commerce extérieur;France. Ministère des outre-mer, 11 juillet 2012. - 52 p.
  
• [Rapport] La masse salariale de l'Etat : enjeux et leviers -Paris : France. Cour des comptes, Juillet 2015. - 150 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : finances publiques - dépenses - Outre-Mer. dépenses par habitant. statistiques [n°70313] / Bareigts Ericka. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 18 août 2015. - 2 p.
  
• [Article] Combien la France paye et pourquoi faire, en Nouvelle-Calédonie / Nouvelle-Calédonie. Congrès ; Yanno Gaël. Le Journal du Congrès de la Nouvelle-Calédonie, Juin 2015, n° n°4. - 1 p.
  
• [Discours] Discours de Madame George Pau-Langevin, Ministre des Outre-mer, Conférence de presse, Présentation du budget 2015 « mission outre-mer », Mercredi 1er octobre 2014, Hôtel Montmorin / Pau-Langevin George. France. Ministère des outre-mer, 1er octobre 2014. - 11 p.
  
• [Rapport] La situation et perspectives des finances publiques 2014 / Migaud Didier. -Paris : France. Cour des comptes, Juin 2014. - 248 p.
  
• [Article] Les plateformes de gestion dans Chorus et les apports des services facturiers / Tanguy François ; Caumeil Alain. Gestion et finances publiques : La Revue, Mai- Juin 2014, n° n°5/6. - 6 p.
  
• [Article] Chorus : résultats et perspectives / Lajoumard Danièle. Gestion et finances publiques : La Revue, Mai-Juin 2014, n° n°5/6. - 5 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : ministères et secrétariats d'État - structures administratives - instances consultatives. multiplicité [n°46332] / Candelier Jean-Jacques. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 11 février 2014. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : finances publiques - lois de finances - réserve parlementaire. demandes. traitement [n°45427] / Zumkeller Michel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 4 février 2014. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : ministères et secrétariats d'État - budget - dépenses pour 2013. réduction [n°31073] / Zumkeller Michel. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 24 décembre 2013. - 2 p.
  
• [Ouvrage] Les finances publiques aux concours. Edition 2013/14 / Houser Matthieu. -Paris : La Documentation française , Mai 2013. - 180 p.
  ISBN 978-2-11-009299-1
  
• [Rapport] Analyse de l'exécution du budget de l'Etat par mission et programme, Exercice 2012, Outre-mer / France. Cour des comptes. -Paris : France. Cour des comptes, Mai 2013. - 29 p.
  
• [Rapport] La situation et perspectives des finances publiques 2013 : préliminaire au débat d'orientation sur les finances publiques -Paris : France. Cour des comptes, Juin 2013. - 253 p.
  
• [Article] Les comptes des administrations publiques en 2012 : Le déficit se réduit, mais la dette continue de grimper / Larrieu Sylvain ; Dixte Christophe. Insee première, Mai 2013, n° n°1446. - 4 p.
  
• [Article] La loi organique du 17 décembre 2012 relative à la programmation et à la gouvernance des finances publiques : l'inclusion dans l'ordre juridique national de la règle d'équilibre des administrations publiques / Oliva Eric. Revue française de droit administratif, Mars-Avril 2013, n° n°2. - p. 440-456
  
• [Article] Le décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique : "dépenser mieux" ou "dépenser moins" ? / Collet Martin. Revue française de droit administratif, Mars-Avril 2013, n° n°2. - p. 433-439
  
• [Article] La nouvelle gouvernance financière / Lascombe Michel. Actualité juridique - Droit administratif, 4 février 2013, n° n°4/2013. - p. 228-235
  
• [Ouvrage] Les finances publiques / Boeuf Jean-Luc ; Arkwright Edward ; Courrèges Cécile. -Paris : La Documentation française , Mai 2012. - 181 p.
  ISBN 978-2-11-009028-7
  
• [Article] Le décret du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique / Mattret Jean-Bernard. Semaine juridique (La) - Administrations et collectivités territoriales, 10 décembre 2012, n° n°49. - p.24-29
  
• [Fiche] Lettre de la DéGéOM (Délégation Générale à l'Outre-Mer) - Numéro 1 / Bouvier Vincent ; Papet Frédéric ; Monchatre Thierry. France. Délégation Générale à l'Outre-Mer, Avril 2010. - 9 p.
  
• [Rapport] Guide pratique de la LOLF : Comprendre le budget de l'Etat. Edition juin 2012 -Paris : France. Ministère de l'économie et des finances. Direction du budget, Juin 2012. - 40 p.
  
• [Ouvrage] Le budget de l'Etat / Waline Charles ; Desrousseaux Pascal ; Godefroy Stanilas. -Paris : La Documentation française , Janvier 2012. - 189 p.
  ISBN 1763-6191
  
• [Article] La LOLF a dix ans : un rendez-vous (déjà) manqué ? / Chaffardon Guillaume. Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Mars-Avril 2012, n° n°2/2012. - p.303-332
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu de la Commission des Lois du Sénat : Loi de finances 2012 : Audition de Mme Marie-Luce Penchard, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer (mission "outre-mer") - Jeudi 27 octobre 2011 / Penchard Marie-Luce. -Paris : France. Sénat, 27 octobre 2011. - 8 p.
  
• [Article] Le pilotage de la masse salariale de la fonction publique d'Etat est-il vraiment possible ? / Jean-Pierre Didier. Semaine juridique (La) - Edition générale, 14 novembre 2011, n° n°46. - p.2226-2227
  
• [Ouvrage] La mise en oeuvre de la loi organique relative aux lois de finances (LOLF) : un bilan pour de nouvelles perspectives : Rapport thématique - Novembre 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Novembre 2011. - 231 p.
  ISBN 978-2-11-0088390
  
• [Ouvrage] Finances publiques / Roux André. -Paris : La Documentation française , 2011. - 381 p.
  ISBN 978-2-11-008146-9
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l’article 145 du Règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux de la Mission d’évaluation et de contrôle (MEC) sur la soutenabilité de l’évolution de la masse salariale de la fonction publique [n°3797] / Derosier Bernard ; Francina Marc ; La Verpillière Charles de. -Paris : France. Assemblée nationale, 12 octobre 2011, n° n°3797. - 155 p.
  
• [Ouvrage] Rapport sur la situation et les perspectives des finances publiques de l'État. Préliminaire au débat d'orientation sur les finances publiques-Juin 2011 / France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , Juin 2011. - 214 p.
  ISBN 978-2-11-008734-8
  
• [Ouvrage] Réduire notre dette publique / Daniel Jean-Marc. -Paris : Fondation pour l'innovation politique, Septembre 2011. - 35 p.
  
• [Article] Les objectifs et les indicateurs de la LOLF, quatre ans après... / Brunetière Jean-René. Revue française d'administration publique, Décembre 2010, n° n°135. - p. 477-495
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824), par M. Gilles Carrez, Rapporteur Général, Député. Annexe N° 2 : administration générale et territoriale de l'Etat / Carrez Gilles ; Le Fur Marc. -Paris : France. Assemblée nationale, 14 octobre 2010, n° n°2824. - 109 p.
  
• [Ouvrage] Budgets publics (Etat et collectivités locales) : contribuables et citoyens / Présenté par Valletoux Philippe. -Paris : Les Avis du conseil économique, social et environnemental, 24 septembre 2010. - 95 p.
  ISBN 978-2-11-1210863-6
  
• [Ouvrage] Les finances publiques. 2009 / Vandendriessche Xavier ; Lascombe Michel. -Paris : Ed. Dalloz, Août 2009. - 198 p.
  ISBN 978-2-247-08408-1
  
• [Ouvrage] Les finances publiques et la réforme budgétaire / Boeuf Jean-Luc ; Arkwright Edward ; Courrèges Cécile. -Paris : La Documentation française , Octobre 2009. - 183 p.
  ISBN 978-2-11-007820-9
  
• [Article] Surpensions en outre-mer : le gouvernement va mettre fin aux abus Echos (Les), 7 avril 2008. - 1 p.
  
• [Discours] Discours de Monsieur Le Président de la République : Modernisation des Politiques Publiques et Réforme de l'Etat, vendredi 4 avril 2008 / Sarkozy Nicolas. France. Présidence de la République, 4 avril 2008. - 5 p.
  
• [Article] Chère administration ! / Poirine Bernard. Tahiti-Pacifique magazine, 2007, n° n°197. - p.21
  
• [Ouvrage] L'essentiel de la LOLF / La nouvelle Constitution financière de la France -2ème édition / Paul Michel. -Paris : Gualino éditeur, 2007. - 190 p.
  ISBN 978 2 297 00310 0
  
• [Ouvrage] Le budget de l'Etat : Nouvelles règles, nouvelles pratiques / Waline Charles ; Desrousseaux Pascal ; Godefroy Stanilas. -Paris : La Documentation française , 2006. - 191 p.
  ISBN 17636191
  
• [Ouvrage] Les finances publiques et la réforme budgétaire / Boeuf Jean-Luc ; Arkwright Edward. -Paris : La Documentation française , Décembre 2006. - 167 p.
  ISBN 2110061529
  
• [Question parl.] Installation et fonctionnement de la chambre territoriale des comptes, rappel des observations formulées par elle. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°122
  
• [Question parl.] Tableau retraçant l’évolution depuis 1996 du budget consacré aux DOM par rapport au budget de l’Etat, en individualisant la situation de chacun des quatre DOM. par rapport à celle de Mayotte et de Saint-Pierre et Miquelon, devenus des collectivités d’outre-mer. Distinguer : - - l’évolution en pourcentage et montants globaux en valeur absolue, hors crédits non répartis et coût de gestion des services métropolitains, du budget 2007 par rapport aux budgets 2005 et 2006 dans un tableau. - la ventilation de l’effort global consenti par le budget de l’Etat en faveur de chacune des collectivités. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°30 b
  
• [Article] Les apports essentiels de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances en matière de dépenses de personnel / Moniolle Carole. Actualité juridique - Droit administratif, 6 novembre 2006, n° n°37/2006. - p. 2040-2045
  
• [Ouvrage] La LOLF : une révolution silencieuse ? -Paris : La Revue du Trésor, 2006. - p.394-584
  ISBN 00352713
  
• [Article] La LOLF : une révolution en marche ? / Raude Jean-Yves ; Albertini Pascal ; Trosa Sylvie ; Cerles Nathalie. Pouvoirs locaux, 2006, n° n°69. - p. 9-25
  
• [Article] Cahier concours 4 : Les finances publiques de l'Etat : I - Données générales II - Fiches de révision III - Exercice - IV - Tests de connaissance - Document de référence Gazette des communes des départements et des régions (La), 2006, vol. Cahier détaché n°2, n° n°13/1831. - 37 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur un projet de décret d'avance transmis le 10 mars 2006 à la commission, en application de l'article 13 de la LOLF [n°252] / Marini Philippe. -Paris : France. Sénat, 2006, n° n°252. - 61 p.
  
• [Article] Dossier : LOLF et gestion de la réforme publique Actualité juridique - Droit administratif, 13 mars 2006, n° n°10/2006. - p. 523-549
  
• [Ouvrage] La démarche de performance : stratégie, objectifs, indicateurs. Guide méthodologique pour l'application de la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 / France. Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie ; France. Cour des comptes. -Paris : La Documentation française , 2004. - 52 p.
  ISBN 2110057556
  
• [Ouvrage] La réforme du budget de l'Etat : la loi organique relative aux lois de finances / Camby Jean-Pierre. -Paris : Lgdj-Montchrestien, 2004. - 411 p.
  ISBN 227502543X
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur les objectifs et les indicateurs de performance de la LOLF [n°220] / Arthuis Jean. -Paris : France. Sénat, 2005, n° n°220. - 212 p.
  
• [Ouvrage] S'entraîner aux épreuves de finances publiques : catégorie B / Terrien Gérard ; Reynaud Yamina ; Reynaud Jean-Pierre. -Paris : Foucher, Juin 2004. - 255 p.
  ISBN 221609823X
  
• [Article] La mise en oeuvre de la LOLF : Quels enseignements tirer des expériences passées ? / Vallemont Serge. Revue française de finances publiques, 2004, n° n°85. - p.197-200
  ISBN 02940833
  
• [Article] La loi organique du 1er août 2001 sur les lois de finances : Quels enseignements pour les collectivités locales ? / Saïdj Luc. Revue française de finances publiques, 2004, n° n°85. - p.39-49
  ISBN 02940833
  
• [Article] L'administration confrontée à la mise en oeuvre de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances / Damarey Stéphanie. Actualité juridique - Droit administratif, 3 novembre 2003, n° n°37. - p. 1964-1968
  
• [Article] La loi organique du 1er août 2001 et le droit constitutionnel des finances publiques / Tallineau Lucille. Revue française de finances publiques, 2002, n° n°79. - p. 13-31
  ISBN 02940833
  
• [Discours] Intervention de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, ministre de l'Intérieur par intérim, à la réunion des préfets du 11 septembre 1998 / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1998. - 24 p.
  
• [Discours] Allocution de Monsieur Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : 80ème congrès de l'association des maires de France / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1997. - 10 p.
  
• [Ouvrage] La réforme de l'Etat : rapports de séminaires. Tome 1 / France. Ecole nationale d'administration. -Paris : La Documentation française , 13 septembre 1999. - 2 vol. (1039 p.)
  ISBN 2110043334
  
• [Article] Coût budgétaire des T.O.M du Pacifique et nature des dépenses financés / Bonneau-Pare Nicole. Journal de la société des océanistes, 1997, vol. Vol. 105, n° n°105. - p. 173-185