Documents liés : [22 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale à la suite d’une mission d’information effectuée en Guyane, en Martinique et en Guadeloupe du 17 février au 4 mars 2011 [n°410] / Cointat Christian ; Frimat Bernard. -Paris : France. Sénat, Avril 2011, n° n° 410. - 91 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Société assainissement des eaux de Tahiti "Vai tama" (SAET), exercices 2000 à 2008 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Février 2011. - 56 p.
  
• [Rapport] Rapport d'obervations définitives : commune de Papeete, exercices 2001 à 2009 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Mars 2011. - 83 p.
  
• [Ouvrage] Le Guide du maire 2008 / France. Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales. -Paris : La Documentation française , Septembre 2008. - 479 p.
  ISBN 2-11-006973-3
  
• [Ouvrage] Le Guide du maire 2006 -Paris : La Documentation française , Décembre 2006. - 422 p.
  ISBN 2110062266
  
• [Ouvrage] Guide pratique de l'élu : La comptabilité M14 des communes / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2004. - 34p.
  ISBN 2110939834
  
• [Discours] Allocution de Brigitte Girardin à la mairie de Bora-Bora / Girardin Brigitte. France. Ministère de l'outre-mer, 2002. - 5 p.
  
• [Ouvrage] Panorama des communes - Province Iles Loyauté -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut de la statistique et des études économiques, 2002. - 15 p.
  ISBN 07580029
  
• [Ouvrage] Panorama des communes - Province nord -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut de la statistique et des études économiques, 2002. - 41 p.
  ISBN 07580029
  
• [Ouvrage] Panorama des communes - Province sud -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Institut de la statistique et des études économiques, 2002. - 37 p.
  ISBN 07580029
  
• [Ouvrage] Les finances des groupements de communes à fiscalité propre en 2000 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2002. - 52 p.
  
• [Rapport] Effets redistributifs des dotations de l'Etat aux communes / Gilbert Guy ; Guengant Alain. -Paris : France. Commissariat général du plan, 2001. - p. m.
  
• [Article] Fiscalité en Polynésie française / Taaroa Millaud Daniel. Revue française de finances publiques, 1er trimestre 1991, n° n° 33. - p. 87-105
  
• [Ouvrage] Les finances des communes de moins de 10 000 habitants : 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 2001. - 96 p.
  ISBN 2110930047
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des communes en 1999 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1999. - 48 p.
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des communes en 1997 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1997. - 47 p.
  
• [Ouvrage] Code des communes de la Nouvelle-Calédonie. Annexes n°I et II au décret n°2001-579 du 29 juin 2001 portant publication du code des communes de la Nouvelle-Calédonie (partie législative) et relatif à la partie réglementaire de ce code -Paris : Ed. des Journaux officiels, 2001. - p. 37303-37349
  
• [Ouvrage] Fort-de-France : la ville et la municipalité de 1884 à 1914 / Marlin-Godier Micheline. -Petit-Bourg : Ed. Ibis rouge, 2000. - 267 p.
  ISBN 284450082X
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi portant ratification des ordonnances n° 2000-347 du 19 avril 2000, n° 2000-27 du 13 janvier 2000, n° 2000-352 du 19 avril 2000, prises en application de la loi n° 99-899 du 25 octobre 1999 portant habilitation du Gouvernement à prendre, par ordonnances, les mesures législatives nécessaires à l'actualisation et à l'adaptation du droit applicable outre-mer [468] -Paris : France. Sénat, 2000, n° n°468. - 3 p.
  
• [Discours] Discours de M. Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer, à la mairie de M'tzamboro / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 2000. - 3 p.
  
• [Discours] Allocution de Monsieur Jean-Jack Queyranne, secrétaire d'Etat à l'outre-mer : 80ème congrès de l'association des maires de France / Queyranne Jean-Jack. France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer, 1997. - 10 p.
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des communes en 1998 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, 1998. - 46 p.