Documents (Référence)

• [Rapport] Mission relative à l'évaluation du transfert à la Nouvelle-Calédonie des compétences en matière de police et sécurité de la circulation maritime s'effectuant entre tous points de la Nouvelle-Calédonie, et de sauvegarde de la vie humaine en mer dans les eaux territoriales effectuée à la demande de Monsieur le Président du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie / Baraduc Bruno ; Léger Marc. France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Inspection générale des affaires maritimes, Mars 2012. - 23 p.
  
• [Rapport] Actes des Journées du Parc naturel marin de Mayotte : Forum « un peuple et l’océan », 20 au 22 juin 2011. Quel avenir pour la pêche à Mayotte ? France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;Agence des Aires marines protégées, Juin 2011. - 46 p.
  
• [Rapport] Opportunité et faisabilité d’une opération d’intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport d’étape / Schmit Philippe ; Bonnal Philippe. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2011, n° n°008034-01. - 44 p.
  
• [Ouvrage] 7ème Assises de l’Économie Maritime et du Littoral : « Economie de la mer », Dunkerque 29-30 novembre 2011 : Actes des débats -Dunkerque : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, Novembre 2011. - 131 p.
  
• [Rapport] Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon / Marchandise Patrick. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Décembre 2010, n° n° 007446-01. - 84 p.
  
• [Rapport] Audit sur l'eau en Martinique / Dumont Jean ; D'Ornellas Christian ; Marchandise Patrick ; Winter Laurent ; Schmit Philippe. -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France. Conseil Général de l'Agriculture, de l'Alimentation et des Espaces Ruraux;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Novembre 2010, n° n°007091-01. - 80 p.
  
• [Rapport] Plan d'action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe 2011-2013 -Paris : France.Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement;France.Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, Mars 2011. - 21 p.