Documents (Référence)

• [Rapport] Analyse de la situation du foncier et propositions en vue d'une maîtrise de la politique foncière / Collectivité Territoriale de Mayotte. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles, 1987. - 61 p. + annexes
  
• [Rapport] Les pays et territoires d'outre-mer et la communauté économique européenne / Hoffmann Rosita ; Dir. Comte Henri. -Lyon : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;Université Lumière Lyon II. Institut d'Etudes Politiques de Lyon, 1993. - 56 p. et annexes
  
• [Rapport] Etats généraux de l'habitat des départements d'outre-mer : les actes de la rencontre, Paris 15 et 16 mai 1991 / Dir. Arres-Lapogue Patrice ; Dir. Gadbin Françoise. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Ministère de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace, Décembre 1991. - 133 p.
  
• [Rapport] La politique sociale du Ministère des départements et territoires d'outre-mer : rapport du groupe de travail / Dir. Fourneret Pierre ; Collab. Escoffier Anne-Marie. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, Janvier 1989. - 30 p. et annexes
  
• [Rapport] Etude sur l'organisation, les attributions, l'activité, le coût en 1965, des services relavant du ministre d'Etat chargé des départements et territoires d'outre-mer (Administration centrale et services d'outre-mer) -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, 13 mai 1966. - 20 p.
  
• [Ouvrage] Actes du colloque des 25 - 26 - 27 avril 1991 au CNEARC - Agropolis Montpellier : Développement rural en Nouvelle-Calédonie -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Ministère de l'agriculture et de la pêche, Avril 1991. - 96 p.
  
• [Rapport] Proposition pour l'organisation et le développement d'un réseau d'observatoires de l'outre-mer. Rapport de la mission de Philippe Pommier, administrateur INSEE sur le développement et la structuration de l'information diffusée sur l'outre-mer - Septembre 1990 / Pommier Philippe. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer;France. Ministère de l'économie, des finances et du budget, 1990. - 30 p.
  
• [Rapport] Terres australes et antarctiques françaises -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, vers 1990. - n.p.
  
• [Rapport] Rapport sur la zone des cinquantes pas géométriques / Rosier Guy ; France. Ministère des départements et territoires d’outre-mer ; Mission interministérielle. -Paris : France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, Septembre 1994. - 40 p
  
• [Rapport] Rapport sur la coopération régionale Caraïbe à partir des départements français d’Amérique / Gouttes Bernard de. -Paris : France. Ministère des affaires étrangères;France. Ministère de la coopération et du développement;France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, 1990. - 219 p.
  
• [Ouvrage] Bois de Guyane -s.l. : Centre technique forestier tropical;France. Office national des forêts;France. Ministère des départements et territoires d'outre-mer, 4e trimestre 1980. - 65 p.