Documents (Référence)

• [Rapport] Audit sur l’eau potable en Guadeloupe / Baguet Aline ; Schmitt Alby ; Bayle Marc-René ; Werner François. France. Conseil général de l'environnement et du développement durable;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mai 2018. - 136 p.
  
• [Rapport] Les redevances d’occupation du domaine public maritime naturel / Clement Denis ; Weymuller Benoît ; Charpin Jean-Michel ; Galbert Michel de. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2014, n° n°008883-01 . - 78 p.
  
• [Rapport] Mission d'étude et de prospective sur la future gouvernance des fonds structurels européens (période 2014-2020) dans les DOM et en Corse / Idrac Francis ; Desmouceaux Valérie. -Paris : France. Inspection générale des finances, Mai 2012, n° n°2012M01802. - 80 p.
  
• [Rapport] Les écarts réglementaires entre la France et les pays comparables : Rapport à Monsieur le Ministre de l’Économie, de l’Industrie et du Numérique, Monsieur Emmanuel Macron / Dubertret Julien ; Schil Philippe ; Catoire Serge. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, Mars 2016, n° n°2015M074;n°2015/31/CGE/SG. - 175 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur les collaborateurs occasionnels du service public / Apaire Etienne ; Michaud Joël ; Abecera Nathanaël. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale des Services judiciaires;France. Inspection générale des affaires sociales, 21 janvier 2014, n° 2014-M-020-01R. - 42 p.
  
• [Rapport] L'évolution de l'organisation régionale de l'Etat consécutive à la nouvelle délimitation des régions / Peneau Valérie ; Masurel Hervé ; Gissler Eric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Avril 2015, n° n°15018-14102-01;n°2014-M-078-02. - 146 p.
  
• [Rapport] Affectation et mobilité des fonctionnaires sur le territoire / Desforges Corinne ; Doublet Xavier ; Fournel Jérome ; Salas Frédéric. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances, Septembre 2013, n° n°2013-M-042-02;n°13-082-13-030-01;n°RM2013-157P. - 228 p.
  
• [Rapport] La transparence financière des collectivités territoriales / Lajoumard Danièle ; Brassens Bertrand ; Idrac Francis ; O'Mahony Patrice ; Langlois François ; Mathieu Pascal. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Décembre 2012, n° n°12-081/12-085/02. - 68 p.
  
• [Rapport] L'Etat et ses agences / Wahl Thierry ; Juery Jean-François ; Belghiti Léonore ; Paulhac Victoire ; Huteau Benjamin ; Freminville Charles de. -Paris : France. Inspection générale des finances, Mars 2012, n° n°2011-M-044-01. - 74 p.
  
• [Rapport] Bilan de la RGPP et conditions de réussite d'une nouvelle politique de réforme de l'Etat / Bondaz Marianne ; Delaporte Sophie ; Gagneron Werner ; Rey Philippe ; Bret Cyrille. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale des affaires sociales, Septembre 2012, n° 2012-M- 058-01. - 367 p.
  
• [Rapport] Médiation de l'hôtellerie en Guadeloupe et Martinique / Bodon Alain. -Paris : France. Inspection générale des finances, Octobre 2011, n° n°2011-M-014-02. - 18 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission interministérielle sur le développement du logement social à Mayotte / Dumas Philippe ; Dalmas Dominique ; Jourdain-Menninger Danièle ; Ruiz Gérard. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Janvier 2011, n° n°11-002-01;n°2010-M-051-01. - 145 p.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête sur les créations d'emplois obtenus grâce au dispositif d'aide à l'investissement dans les départements et territoires d'outre-mer / Donjon de Saint Martin Jean-Philippe. -Paris : France. Inspection générale des finances, 2001, n° n°2001-M-020-01. - 33 p.
  
• [Rapport] Rapport : Mission d'assistance à la Polynésie française / Bolliet Anne ; Duprat-Briou Orianne ; Debrosse Philippe ; Laloue Fréderic ; Zeggar Hayet ; Lecerf Pierre-Emmanuel. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales, Septembre 2010, n° n°10-046-02;n°2010-M-025-03;n°RM2010-131P. - 956 p.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête sur l'intégration économique des îles francophones de l'Océan Indien / Dir. Thill Jean ; Pilloux Alain ; Bergen Patrice. -Paris : France. Inspection générale des finances, 1992, n° n°92-190. - 107 p.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête de MM. Guillaume Cerutti et Jean-Louis Rouquette, inspecteurs des finances, sur le financement du logement social en Guyane / Cerutti Guillaume ; Rouquette Jean-Louis. -Paris : France. Inspection générale des finances, Février 1994, n° n°94-069. - 49 p.
  
• [Rapport] Evaluation des effets de la réforme de la taxe professionnelle sur la fiscalité des collectivités locales et sur les entreprises / Dugos Pascale ; Ohier Mickaël ; Juery Jean-François ; Revial Thomas ; Berges Pierre. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Mai 2010, n° IGA N°10-004-01. - 70 p.
  
• [Rapport] Note sur le Contrôle fiscal en matière de défiscalisation dans les DOM COM / Bolliet Anne ; Clouet Nicolas ; Baulinet Christophe. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Février 2009. - 27 p.
  
• [Rapport] Note d'étape : Mission d'assistance à la Polynésie française / Bolliet Anne ; Duprat-Briou Orianne ; Leclerf Pierre-Emmanuel ; Debrosse Philippe ; Laloue Fréderic ; Zeggar Hayet. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des affaires sociales, Juin 2010. - 24 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable (Document provisoire non encore soumis à contradiction) / Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Mai 2007, n° n°PAM 07-007-01. - 92 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la fixation des prix des carburants dans les départements d'outre-mer / Bolliet Anne ; Cazenave Thomas ; Sartre Thibaut ; Bellec Gilles ; Chalvron Jean-Guy ; Clouet Nicolas. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil Général de l'Industrie, de l'Energie et des Technologies, Mars 2009. - 40 p.
  
• [Rapport] Restitution des conclusions de la mission sur le prix des carburants dans les départements d'outre-mer - 9 mars 2009 / Bolliet Anne ; Cazenave Thomas ; Sartre Thibaut ; Bellec Gilles. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer et des Collectivités territoriales;France. Inspection générale des finances, 9 mars 2009. - 33 p.
  
• [Rapport] Rapport sur l'évaluation des dommages provoqués par l'ouragan "DEAN" en Martinique et en Guadeloupe / Babre Simon ; Bolliet Anne ; Breuil Pierre ; Goënaga Michel. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur;France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Août 2007, n° n°07-048-01. - 90 p.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête sur l'optimisation de la desserte aérienne des départements d'outre-mer / Duchene Rémi ; Bolliet Anne ; Layani Stéphane ; Chapulut Jean-Noël ; Socie Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Mai 2006, n° n° 06-042-01. - 71 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la TVA non perçue récupérable / Cannard Philippe ; Bolliet Anne ; Avice Franck. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, 2007, n° n°PAM 07-007-01. - 100 p.
  
• [Rapport] Rapport à Monsieur Le Premier Ministre sur l'avenir des contrats de plan Etat-Région / Ollivier Yvon ; Castera Richard. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances, Mars 2005, n° n°2004-M-070-01. - 41 p.
  
• [Rapport] Note sur la mise en oeuvre, par le MINEFI, de la loi du 11 juillet 2001 relative à Mayotte : constats et propositions / Lallier Daniel. -Paris : France. Inspection générale des finances, 2004. - 53 p. + Annexes
  
• [Rapport] Rapport d'enquête : Evaluation des actions menées en rapport avec la présence de chlordécone et autres pesticides organoclorés en Guadeloupe et en Martinique / Gaumand Claude ; Verdelon Xavier de ; Gravaud Alain ; Vernerey Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Environnement;France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances, Avril 2005, n° n°IGE 04/056. - 56 p. + Annexes
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur l'indemnité temporaire de retraite des fonctionnaires de l'Etat outre-mer / Bolliet Anne ; Bougrier Gérard ; Tenneroni Jean. -Paris : France. Inspection générale des finances;France. Inspection générale de l'Administration, Novembre 2006, n° n°2006-M-054-02. - 39 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur l'évaluation du dispositif d'exonérations de charges sociales spécifiques à l'outre-mer / Bolliet Anne ; Layani Stéphane ; Fontaine Bernard ; Riera Ramiro ; Escande-Vilbois Sylvie ; Postel-Vinay Daniel. -Paris : France. Inspection générale des affaires sociales;France. Inspection générale des finances, 2006, n° n°2006-M-031-01. - 102 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la contribution de l'Etat à la politique de résorption de l'habitat insalubre mise en oeuvre outre-mer / Bolliet Anne ; Korsak Bernard de ; Aubernon Jean-Charles ; Rostagnat Michel. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Janvier 2006. - 31 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit de modernisation : Rapport sur la politique du logement social outre-mer (DOM et Mayotte) / Bolliet Anne ; Fontaine Bernard ; Korsak Bernard de. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Inspection générale des finances;Conseil général des ponts et chaussées, Avril 2006. - 103 p.
  
• [Rapport] Rapport d'audit sur la gestion de l'Aéroport de Pointe-à-Pitre-Le Raizet (Guadeloupe) : Textes et annexes VIII à XIII / Gatier Jérôme ; Vught Thierry. -Paris : France. Inspection générale des finances, 1996. - p. m.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête de Monsieur Daniel Ronze, inspecteur des finances, sur le financement du logement social en Guadeloupe / Ronze Daniel. -Paris : France. Inspection générale des finances, Janvier 1994, n° n°94-068. - 48 p.
  
• [Rapport] Rapport d'enquête de M. Jean-Louis Rouquette, inspecteur des finances, sur les aides publiques à l'amélioration de l'habitat dans les départements de la Guadeloupe et de la Martinique / Rouquette Jean-Louis. -Paris : France. Inspection générale des finances, Février 1994, n° n°94-070. - 19 p.
  
• [Rapport] Rapport de synthèse sur la réforme de l'octroi de mer / Thill Jean. -[Paris] : France. Inspection générale des finances, 1990. - 21 p.