Documents (Référence)

• [Rapport] Rapport sur les cinquante pas géométriques en Guadeloupe et en Martinique / Bougrier Gérard ; Bersani Catherine. -Paris : France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer;Conseil général des ponts et chaussées;France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, Février 2004, n° n°2003-0332-01. - 94 p.
  
• [Ouvrage] Guide pratique de l'élu : La comptabilité M14 des communes / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2004. - 34p.
  ISBN 2110939834
  
• [Rapport] Rapport du Gouvernement au Parlement sur le contrôle a posteriori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux. Dix-neuvième rapport : Années 2001-2002-2003 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, Novembre 2004. - 89 p.
  
• [Ouvrage] Les budgets primitifs des départements en 2001 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2001. - 79 p.
  
• [Ouvrage] Rapport du gouvernement au parlement sur le contrôle à postériori des actes des collectivités locales et des établissements publics locaux : 1999-2000 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, Septembre 2002. - 126 p.
  
• [Ouvrage] Les finances des groupements de communes à fiscalité propre en 2000 / France. Direction générale des collectivités locales. -Paris : France. Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés loca, 2002. - 52 p.