Documents (Référence)

• [Rapport] La coopération entre les états ACP et les territoires et départements d'outre-mer dans la zone Caraïbe / Crusol Jean. -Paris : France. Conseil économique et social, 1991. - 152 p.
  ISBN 2-11-073116-8
  
• [Article] Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l’excellence outre-mer : Avis du Conseil économique et social présenté par M. Alain Saubert / Saubert Alain. France. Conseil économique et social, 31 mars 2008. - 107 p.
  
• [Article] Projet d'avis présenté au nom de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire par M. Alain Saubert : « Projet de loi de programme pour le développement économique et la promotion de l’excellence outre-mer » / Saubert Alain. France. Conseil économique et social, 19 mars 2008. - 69 p.
  
• [Ouvrage] La pêche et l'aquaculture en outre-mer / Aboville Gérard d'. -Paris : Ed. des Journaux officiels;France. Conseil économique et social, 04 juillet 2007. - 168 p.
  
• [Rapport] Communes, intercommunalités, quels devenirs ? / Rozet Pierre-Jean. -Paris : France. Conseil économique et social, 29 juin 2005, n° n°11. - 172 p.
  
• [Ouvrage] Projet de loi de programme relative au redressement économique et social des départements d'outre-mer de Saint-Pierre et Miquelon et de Mayotte. Avis adopté par le Conseil économique et social au cours de sa séance du 24 septembre 1986 / Présenté par Jarnac Guy ; France. Conseil économique et social. -Paris : France. Conseil économique et social, 1986. - p.m.