Documents (Référence)

• [Article] Octroi de mer : Les entreprises dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne vont bénéficier de règles actualisées relatives aux réductions fiscales sur les produits locaux (Communiqué de presse) Commission européenne, 13 décembre 2018
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de Décision du Conseil relative à l’association des pays et territoires d’outre-mer à l’Union européenne, y compris les relations entre l’Union européenne, d’une part, et le Groenland et le Royaume de Danemark, d’autre part (« décision d’association outre-mer ») [COM(2018) 461 final] Commission européenne, 14 juin 2018. - 76 p.
  
• [Discours] Discours du Président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker Jean-Claude Juncker, Bruxelles, le 31 mars 2017 / Juncker Jean-Claude. Commission européenne, 31 mars 2017. - 4 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen, au Comité des régions et à la Banque europénne d'investissement : Un partenariat stratégique renouvelé et renforcé avec les régions ultrapériphériques de l'Union européenne [COM(2017)623 final] -Paris : Commission européenne, 24 octobre 2017, n° COM(2017)623 final. - 20 p. et Annexe 12 p.
  
• [Rapport] Mémorandum conjoint des Régions Ultrapériphériques : Pour un nouvel élan dans la mise en oeuvre de l’article 349 du Traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) -Bruxelles, Paris : Commission européenne, Mars 2017. - 116 p.
  
• [Article] Les tendances démographiques et migratoires dans les régions ultrapériphériques : Quel impact sur leur cohésion économique, sociale et territoriale ? Rapport de synthèse - Résumé exécutif / Marie Claude-Valentin ; Rallu Jean-Louis. France. Institut national d'études démographiques;Commission européenne, 17 décembre 2012. - 19 p.
  
• [Article] Impact économique du changement climatique et de l’adaptation dans les Régions ultrapériphériques : Résumé des enseignements Commission européenne, Juin 2014. - 26 p.
  
• [Discours] Discours du Président de la Commission européenne José Manuel Durão Barroso au Troisième Forum des Régions ultrapériphériques / Barroso Durão José Manuel. Commission européenne, 30 septembre 2014
  
• [Rapport] Dimension régionale de la Recherche et de l’Innovation européennes : DOM/RUP - COM, nouvelle politique communautaire pour les années 2007-2013 -Paris : France. Ministère de l'outre-mer;Commission européenne, 27 janvier 2006. - 25 p.
  
• [Article] XVIIIe Conférence des Régions Ultrapériphériques (RUP) de l'Union Européenne, Açores, 13 et 14 septembre 2012 : Déclaration finale Commission européenne, 14 septembre 2012. - 8 p.
  
• [Rapport] Les tendances démographiques et migratoires dans les régions ultrapériphériques : Quel impact sur leur cohésion économique, sociale et territoriale ? - Rapport de synthèse / Marie Claude-Valentin ; Rallu Jean-Louis. -Paris : France. Institut national d'études démographiques;Commission européenne, Juillet 2012. - 252 p.
  
• [Article] Espace européen de la recherche : Renforcer le potentiel des régions ultrapériphériques Research* eu focus;Commission européenne, Avril 2010, n° n°5. - 40 p.
  
• [Article] Les régions ultrapériphériques : Régions d'Europe, d'atouts et d'opportunités Commission européenne, 2012. - 44 p.
  ISBN 978-92-79-24954-9
  
• [Discours] Discours de M. José Manuel Durão Barroso, président de la Commission européenne : Savoir changer ensemble pour une Union plus forte et plus unie, 2ème Forum RUP – "Ensemble vers l'Europe 2020"/Bruxelles / Barroso Durão José Manuel. Commission européenne, 2 juillet 2012. - 6 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission européenne : Les régions ultrapériphériques de l’Union européenne: vers un partenariat pour une croissance intelligente, durable et inclusive. COM (2012) 287 final -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 20 juin 2012, n° COM/2012/0287. - 19 p.
  
• [Rapport] Etude sur les facteurs de croissance dans les régions ultrapériphériques de l'Union européenne : Synthèse -Bruxelles, Paris : Innovation, Territoires et Développement en Europe;Ismeri Europa;Commission européenne, Mars 2011. - 26 p.
  
• [Rapport] Les régions ultrapériphériques européennes dans le marché unique : Le rayonnement de l'UE dans le monde. Rapport au Membre de la Commission européenne / Solbes Mira Pedro. -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 12 octobre 2011. - 124 p.
  
• [Rapport] Mémorandum de l'Espagne, de la France, du Portugal et des régions ultrapériphériques : Une vision rénovée de la statégie européenne à l'égard de l'ultrapériphérie -Las Palmas de Gan Canaria, Paris : Commission européenne, 7 mai 2010. - 15 p.
  
• [Article] Les régions ultrapériphériques : Régions d'Europe, d'atouts et d'opportunités Commission européenne, 2010. - 24 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Eléments d'un nouveau partenariat entre l'Union européenne (UE) et les pays et territoires d'outre-mer (PTOM) (COM(2009) 623 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles, Paris : Commission européenne, 6 novembre 2009. - 12 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission : Un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques ( COM(2004)343 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)343 final. - 110 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes : Les régions ultrapériphériques : un atout pour l'Europe (COM(2008)642 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 17 octobre 2008, n° COM(2008)642 final. - 15 p.
  
• [Article] Communiqué de presse : Une nouvelle étape pour la stratégie européenne en faveur des régions ultrapériphériques Commission européenne, 22 octobre 2008, n° IP/08/1569. - 2 p.
  
• [Rapport] Union des Comores - Communauté européenne : Document de stratégie pays et programme indicatif national pour la période 2008-2013 -Paris : Commission européenne, Décembre 2007. - 85 p.
  
• [Rapport] Livre vert : L'avenir des relations entre l'UE et les pays et territoires d'outre-mer (SEC (2008) 2067) / Commission des Communautés européennes. -Paris : Commission européenne, 25 juin 2008. - 18 p.
  
• [Rapport] Livre vert : vers une politique maritime de l'Union : une vision européenne des océans et des mers (SEC 2006 689) -Paris : Commission européenne, 2006. - 55 p.
  
• [Article] Les Régions ultrapériphériques au centre des débats à Bruxelles (14-15 mai) / Commission des Communautés européennes. Commission européenne, 14 mai 2008, n° IP/08/743. - 1 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes au Parlement européen, au Conseil, au Comité économique et social européen et au Comité des régions : Une politique maritime intégrée pour l'Union européenne (COM(2007)575 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2007, n° COM(2007) 575 final. - 17 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes : Stratégie pour les régions ultrapériphériques : bilan et perspectives (COM(2007)507 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 12 septembre 2007, n° COM(2007)507 final. - 15 p. et Annexe 74 p.
  
• [Ouvrage] La politique de cohésion 2007-2013 : Commentaires et textes officiels. Guide - Janvier 2007 -Luxembourg, Paris : Commission européenne, Janvier 2007. - 160 p.
  ISBN 279038095
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen : Relations de l'UE avec les Iles du Pacifique - Stratègie pour un partenariat renforcé ( COM(2006)248 final){SEC(2006)642} / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2006, n° COM(2006)248 final. - 31 p.
  
• [Article] Transport aérien / Régions ultrapériphériques: la Commission européenne autorise l’extension d’une aide française à caractère social pour les passagers aériens de La Réunion Commission européenne, 2006, n° IP/06/742. - 2 p.
  
• [Rapport] Commission européenne : Aide d'Etat NN25/2005 - France. Régime d'aides à caractère social, dit "passeport mobilité", instauré au bénéfice de certaines catégories de passagers des liaisons aériennes reliant la France métropolitaine aux départements d'outre-mer [C(2005)1165 fin] / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° C(2005)1165 final. - 9 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au Conseil, au Parlement européen et au Comité économique et social européen : Partenariat UE-Caraïbes pour la croissance, la stabilité et le développement ( COM(2006)86 final){SEC(2006)268} / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2006, n° COM(2006)86 final. - 49 p.
  
• [Discours] Intervention du ministre de l'outre-mer à l'ouverture du forum sur les Pays et Territoires d'Outre-Mer (PTOM) Bruxelles, 5 décembre 2005 / Baroin François. Commission européenne, 2005. - 10 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission au conseil et au parlement européen : Un partenariat renforcé entre l'Union européenne et l'Amérique latine (COM(2004)636 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° COM(2005)636 final. - 11 p.
  
• [Article] Mayotte et l'Union européenne: entre PTOM et RUP / Ciavarini Azzi. Commission européenne, 2002. - 10 p.
  
• [Rapport] Rapport de la Commission : XVe rapport annuel sur la mise en oeuvre des fonds structurels, Exécution 2003 (COM(2004)721 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)721 final. - 72 p.
  
• [Article] La réforme du sucre offrira aux producteurs de l'UE des perspectives d’avenir à long terme grâce à une compétitivité accrue Commission européenne, 2005, n° n°IP/05/776. - 3 p.
  
• [Rapport] Rapport de la Commission au Parlement européen et au conseil concernant le fonctionnement de l'organisation commune des marchés dans le secteur de la banane (COM(2005)500 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2005, n° COM(2005)500 final. - 15 p.
  
• [Discours] Jacques Barrot, Commissaire européen chargé de la politique régionale : "Une politique déterminée en faveur des régions ultrapériphériques " - Conférence des Présidents de régions ultrapériphériques aux Açores, Bruxelles, le 3 septembre 2004 / Barrot Jacques. Commission européenne, 2004. - 7 p.
  
• [Rapport] La décision d'association des pays et territoires d'outre-mer à la communauté telle que modifiée par la révision à mi-parcours adoptée le 24 novembre 1997 -Paris : Commission européenne, 1998. - 239 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes sur un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques : bilan et perspectives (COM(2004)343 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)343 final. - 3 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission des Communautés européennes relative à la modification du régime communautaire d'importation de bananes (COM(2004)399 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)399 final. - 4 p.
  
• [Article] Régions ultrapériphériques / Commission des Communautés européennes. Commission européenne, 2004. - 3 p.
  
• [Article] La Commission propose un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques / Commission des Communautés européennes. Commission européenne, 2004. - 3 p.
  
• [Rapport] Communication de la Commission : Un partenariat renforcé pour les régions ultrapériphériques ( COM(2004)343 final) / Commission des Communautés européennes. -Bruxelles : Commission européenne, 2004, n° COM(2004)343 final. - 18 p.
  
• [Rapport] Rapport final : Analyse des régions insulaires et des régions ultrapériphériques de l'Union européenne, Partie II : Les régions ultrapériphériques / Présenté par Planistat Europe ; Collab. Bradley Dunbar Ass.. -Paris : Commission européenne, 2003, n° n°2000.CE.16.AT.118. - 60 p.
  
• [Discours] Michel Barnier, Commissaire européen responsable de la Politique Régionale et la reforme des Institutions. La politique régionale et les régions ultra-périphériques, 9ème conférence des présidents des régions ultra-périphériques, La Martinique, 31 octobre 2003 / Barnier Michel. Commission européenne, 2003. - 7 p.
  
• [Rapport] Rapport de la commission concernant la mise en oeuvre de l'article 299-2 du traité CE relatif aux mesures applicables aux régions ultra-périphériques -Bruxelles : Commission européenne, 2002, n° COM (2002) 723 final. - 14 p.
  
• [Rapport] Rapport de la Commission sur les mesures destinées à mettre en oeuvre l'article 299 § 2 : les régions ultrapériphériques de l'Union européenne -Luxembourg : Commission européenne, 2000, n° COM(2000) 147. - 74 p.