Documents (Auteurs)

• [Discours] Séance solennelle dans l’hémicycle du Congrès de la Nouvelle-Calédonie,le 24 avril 2015 , Allocution de M. le Président de l'Assemblée nationale Claude Bartolone / Bartolone Claude. Nouvelle-Calédonie. Congrès, 24 avril 2015. - 21 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des Finances, de l'Economie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012 (n° 3775) : outre-mer [n°3805, Annexe n°30] / Carrez Gilles ; Bartolone Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 12 octobre 2011, vol. Annexe n°30, n° n°3805. - 53 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d’outre-mer - et celle des mêmes produits vendus dans l’hexagone [n°3574] / Lurel Victorin ; Ayrault Jean-Marc ; Bartolone Claude. -Paris : France. Assemblée nationale, 22 juin 2011, n° n°3574. - 6 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information déposé en application de l'article 145-7, alinéa 1, du Règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en application de la loi n° 2009-594 du 27 mai 2009 pour le développement économique des outre-mer / Bartolone Claude ; Yanno Gaël. -Paris : France. Assemblée nationale, 29 septembre 2010, n° n° 2828. - 131 p.