[Article]
Gérer le domaine public maritime
/ Capdebos Clément.
Gazette des communes des départements et des régions (La), 22 avril 2019, n° n° 16/2462. - 2 p.
[Article]
L’économie bleue dans l’Outre-mer
/ Constant Grâce ; Puloc'h Meghann.
Institut d'émission des départements d'outre-mer;Institut d'emission d'outre-mer, Janvier 2018. - 45 p.
[Rapport]
Les redevances d’occupation du domaine public maritime naturel
/ Clement Denis ; Weymuller Benoît ; Charpin Jean-Michel ; Galbert Michel de.
-Paris : France. Inspection générale des finances;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2014, n° n°008883-01 . - 78 p.
[Question minist.]
Question au Gouvernement : Île de Tromelin
/ Folliot Philippe.
Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 11 janvier 2017
[Question minist.]
Question orale : Politique maritime
/ Girardin Annick.
Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 25 mai 2011. - 1 p.