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• [Question parl.] Budget de fonctionnement du centre culturel Tjibaou. Évolution du nombre d’entrées, de ses ressources propres, du nombre de personnels employés et de leur catégorie depuis son ouverture au public. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°33 c
  
• [Question parl.] Observations formulées par la Cour des comptes et par le contrôle général économique et financier sur la gestion du dernier exercice clos. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Lise Claude ; Torre Henri ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°14
  
• [Question parl.] Principales évolutions constatées, au regard des priorités gouvernementales et ministérielles. Justifier les écarts les plus importants. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°13
  
• [Question parl.] Tableau au 30 juin 2006 retraçant, par nature de dépense, et pour chaque chapitre : - la dotation initiale inscrite en loi de finances pour 2005, - les crédits reportés de l’exercice précédent, les gels et les annulations opérés sur ces crédits de reports, - les ouvertures sur « fonds de concours », - le montant des transferts, virement et répartitions, - les gels de crédits en cours, - les annulations décidées, - le montant effectivement disponible, - les dépenses réellement engagées. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°12
  
• [Question parl.] Crédits votés en loi de finances initiale aux crédits mis effectivement à la disposition des services. Taux de consommation des crédits mis effectivement à la disposition des services. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°11
  
• [Question parl.] Comparaison entre les données de la loi de finances et celles de l’exercice clos (tableau chiffré par actions et sous-actions). PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°10
  
• [Question parl.] État récapitulatif pour chacun des mouvements de crédits suivants : -engagements de dépenses par anticipation ; -dépassement de crédits évaluatifs ; -répartition des crédits globaux (dépenses accidentelles et imprévisibles, mesures générales en matière de rémunération) ; -virement de crédits ; -transferts de crédits ; -décrets d’avance ; -annulations de crédits ; -report de crédits ; -rétablissements de crédits. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°9
  
• [Question parl.] Tableaux, assortis d’un commentaire détaillé, sur l’exécution (dernier exercice clos) du budget de la mission (nomenclature des comptes de l’administration) et les présenter selon la nouvelle maquette budgétaire : - par programmes, actions et sous-actions ; -par titres et catégories de dépenses. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°8
  
• [Question parl.] Synthèse des principales mesures réglementaires affectant la disponibilité des crédits par rapport aux dotations prévues dans la loi de finances initiale. Justification de ces modifications. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°7
  
• [Question parl.] Note sur les mesures budgétaires intervenues en 2005 et 2006. Imputation des crédits mis en réserve en 2005 et 2006 (en AP et AE, et en CP) ainsi que les objectifs de reports qui ont été associés à ces mises en réserve. Conséquences de la régulation budgétaire. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°8
  
• [Question parl.] Note sur l’exécution du budget en 2005, faisant notamment apparaître les ouvertures et annulations de crédits, les transferts, les reports et les mesures de gel. Récapituler et commenter les crédits ouverts au titre des fonds de concours. Indiquer le taux de consommation des différents chapitres budgétaires au 31 décembre 2005. Pour les chapitres qui n’ont pas été engagés en totalité et qui ont fait l’objet, soit d’une annulation en fin d’année, soit d’un report, fournir les justifications utiles. Présenter également ces données selon la grille issue de la mise en œuvre de la LOLF. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°6
  
• [Question parl.] Note détaillée, pour les cinq dernières années, sur les crédits FIDES (répartition entre section générale et section des territoires) et sur les opérations financées par le FIDES ; perspectives pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. / Lise Claude. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°45
  
• [Question parl.] FIDOM. Évolution depuis 2000 et montants inscrits pour 2006. Répartition de la dotation votée pour 2004 et 2005. Perspectives pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. / Lise Claude. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°38
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Wallis et Futuna en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Indiquer la part des rémunérations dans ces masses. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°35 a
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère dont a bénéficié la Polynésie française en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Indiquer la part des rémunérations dans ces masses. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°34 a
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère dont a bénéficié la Nouvelle-Calédonie en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Indiquer la part des rémunérations dans ces masses. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°33 a
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Saint-Pierre-et-Miquelon en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits provenant d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°32 a et 32 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Mayotte en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. - Même question pour les crédits provenant d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°31 a et 31 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié La Réunion en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°30 a et 30 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Martinique en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°29 a et 29 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guyane en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°28 a et 28 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guadeloupe en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Part revenant aux rémunérations de personnels. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°27 a et 27 b
  
• [Question parl.] Part des crédits affectés aux collectivités d’outre-mer (PF,WF, Mayotte et SPM), à la NC et aux TAAF en distinguant : - l’évolution en pourcentage et montants globaux en valeur absolue, hors crédits non répartis et coût de gestion des services métropolitains, du budget 2007 par rapport aux budgets 2006 et 2005 dans un tableau. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la Commission des des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°74 b
  
• [Question parl.] Répartition géographique des crédits dépensés en 2004 et 2005 entre la métropole, la Martinique, la Guadeloupe, la Guyane, la Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon, la Nouvelle-Calédonie, la Polynésie française, les TAAF et Wallis et Futuna. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la Commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°15
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi de finances pour 2005. Outre-mer : Compte rendu intégral [séance du mercredi 8 décembre 2004] / France. Sénat. -Paris : Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 2004, n° n°114. - p. 9322-9356
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Les moyens et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : outre-mer [n°74-Tome III, Annexe n°28] / Torre Henri. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome III, Annexe n°28, n° n° 74. - 89 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Affaires économiques et du Plan sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome XXII : Outre-mer [n°76-Tome XXII] / Lise Claude. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome XXII, n° n° 76. - 46 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VIII : Collectivités d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie [n°79-Tome VIII] / Cointat Christian. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome VIII, n° n° 79. - 43 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de la législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VII : Départements et régions d'outre-mer [n°79-Tome VII] / Balarello José. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome VII, n° n° 79. - 47 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des Affaires sociales sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome VII : Outre-mer (aspects sociaux) [n°78-Tome VII] / Payet Anne-Marie. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome VII, n° n° 78. - 55 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), Tome VII : Outre-mer, collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie [n°1868-VII] / Bignon Jérôme. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, vol. Tome VII, n° n° 1868. - 36 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), Tome VI : Outre-mer, Départements et régions d'outre-mer [n°1868-VI] / Quentin Didier. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, vol. Tome VI, n° n° 1868. - 59 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis fait au nom de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), Tome XVI : Outre-mer [n°1865-XVI] / Beaugendre Joël. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, vol. Tome XVI, n° n° 1865. - 77 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi de finances pour 2005. Outre-mer : Compte rendu intégral [1ère et 2ème séances du mardi 9 novembre 2004] / France. Assemblée nationale. -Paris : Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2004, n° n°113[1], n°113[2] (CR). - p. 9173-9192, p. 9193--9223
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2005 (n°1800), première lecture. Annexe n°32 : Outre-mer : Départements et Régions d'outre-mer [1863-32] / Carrez Gilles ; Rodet Alain. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, vol. Annexe n°32, n° n° 1863. - 73 p.
  
• [Doc. parlementaire] Audition de Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République et la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire, sur les crédits de son département pour 2005. [Compte rendu n°5] / France. Assemblée nationale. Commission des lois constitutionnelles, de la légis ; Girardin Brigitte. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, n° n°5. - 15 p.