Documents liés : [41 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Rapport] Rapport d'observations définitives, Collectivité de la Polynésie française - Mission Pouvoirs Publics Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Avril 2019. - 85 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Centre hospitalier de la Polynésie française (CHPF), Exercices 2013 à 2018 Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Octobre 2018. - 74 p.
  
• [Article] La transformation du centre hospitalier de Polynésie en établissement de santé devient plus qu'urgente / Quéguiner Thomas. Hospimedia, 8 février 2019. - 2 p.
  
• [Article] Cour des comptes : que reproche-t-on à l'Office de l'eau de la Guadeloupe ? / Balay Sarah. France-Antilles Guadeloupe, 22 janvier 2019, n° n°14686. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale relatif à la Polynésie française [n°165] / Troendlé Catherine ; Darnaud Mathieu. France. Sénat, 13 décembre 2017, n° n°165. - 68 p.
  
• [Article] Environnement : Rapport de la chambre territoriale des comptes de la Polynésie française : Le Pays doit "passer aux actes" La Dépêche de Tahiti, 23-24 septembre 2017, n° n°17512. - 1 p.
  
• [Ouvrage] Regards sur la fiscalité dans le Pacifique Sud : Australie, Nouvelle-Calédonie, Nouvelle-Zélande, Polynésie Française, Vanuatu, Wallis-et-Futuna / Cabannes Xavier ; Bénéteau Jocelyn ; Guigue Alexandre ; Gilles William ; Poujade Bernard. Comparative Law Journal of the Pacific - Journal de droit Comparé du Pacifique, Mars 2015. - 212 p.
  
• [Ouvrage] Code des juridictions financières / Conan Matthieu ; Doyelle Alain ; Poujade Bernard ; Renouard Louis ; Vachia Jean-Philippe ; Vallernaud Louis. -Paris : Ed. Le Moniteur, 2013
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : collectivité de la Polynésie française, transports aériens : Exercices 2008 et suivants -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 27 février 2014. - 35 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives - Collectivité de la Polynésie française : Mission « Pouvoirs publics » (hors Assemblée et CESC), Exercices 2005 à 2012 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 25 juin 2013. - 61 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la gestion de la collectivité territoriale de Saint-Pierre et Miquelon, Exercices 2007 et suivants : Observations définitives délibérées le 13 mai 2013 -Paris : Saint-Pierre-et-Miquelon. Chambre territoriale des comptes, 28 juin 2013. - 129 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion de la collectivité d'outre-mer de Saint-Martin à compter du 15 juillet 2007 -Paris : Saint-Martin. Chambre territoriale des comptes, 23 avril 2013. - 57 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion du Syndicat intercommunal d'alimentation en eau et d'assainissement de la Guadeloupe (SIAEAG) : Année 2005 et suivantes -Paris : Chambre régionale des comptes Guadeloupe-Guyane-Martinique, 18 décembre 2012. - 67 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion de l'établissement des Eaux et de l'Assainissement de Saint-Martin (EEASM) : Années 2006 et suivantes -Paris : Saint-Martin. Chambre territoriale des comptes, 24 décembre 2012. - 56 p.
  
• [Article] Les recettes du Pays dévorées par le fonctionnement / Lafforgue Patrice. Les Nouvelles de Tahiti, 29 mars 2012. - 2 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française, Finances, exercices 2005 à 2010 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Février 2012. - 86 p.
  
• [Article] Dossier : Fiscalité, finances publiques et gouvernance, sous le prisme ultramarin Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2011, vol. 2011/1, n° n°17. - p. 4-100
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives : Collectivité de la Polynésie française Affaires sociales et solidarité, exercices 2002 à 2009 -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, Août 2011. - 62 p.
  
• [Article] Tahiti Faa'A devient "Aéroport de Tahiti" ou comment " la caste" a perdu un beau "fromage". / Du Prel Axel W.. Tahiti-Pacifique magazine, Avril 2010, n° n°228. - p.10-11
  
• [Article] La chambre territoriale des comptes de la Polynésie française / Poujade Bernard. Revue juridique polynésienne, 2009, vol. Vol. 15. - 8 p.
  
• [Article] Entretien avec Philippe Séguin, premier président de la Cour des comptes : "La décentralisation a plutôt aggravé les inégalités" / Forray Jean-Baptiste ; Hélias Aurélien ; Piffaretti Alain ; Seguin Philippe. Gazette des communes des départements et des régions (La), 16 novembre 2009, n° n°43/2005. - p. 14-16
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives établi à la suite de l'examen de la gestion de la dotation de continuité territoriale de la Nouvelle-Calédonie : Exercices 2004 et suivants -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes, 27 mai 2008. - 16 p.
  
• [Article] La Cour de discipline budgétaire et financière est depuis 2007 compétente en Calédonie. Une procédure précise, des sanctions lourdes, de nombreux cas possibles d'application / Moutard Thierry. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2008, n° n°11. - p.5-7
  
• [Ouvrage] Code des juridictions financières / Poujade Bernard ; Conan Matthieu ; Doyelle Alain ; Vachia Jean-Philippe. -Paris : Moniteur, Septembre 2007. - 1220 p.
  ISBN 2281126235
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives concernant la gestion de l'Office des Postes et Télécommunications de Nouvelle-Calédonie (O.P.T-N.C) à partir du 1er janvier 2003 -Nouméa : Nouvelle-Calédonie. Chambre Territoriale des Comptes, Mars 2008. - 73 p.
  
• [Question parl.] Installation et fonctionnement de la chambre territoriale des comptes - observations formulées par elle. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 122
  
• [Question parl.] Observations formulées par la chambre territoriale des comptes. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 101
  
• [Question parl.] Installation et fonctionnement de la chambre territoriale des comptes, rappel des observations formulées par elle. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°122
  
• [Article] Procédures de contrôle budgétaire en Nouvelle-Calédonie. Expertise par la chambre territoriale des comptes pour le compte du Haut-commissaire : textes et jurisprudence / Moutard Thierry. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 2006, n° n°2006/1. - p.58-66
  
• [Article] Le paradis sur mesure de Gaston Flosse / Roger Patrick. Monde (Le), 31 mars 2006, n° n°19029. - p.3
  
• [Article] Chambre territoriale des comptes : La SETIL : fromages politiques et gaspillages Tahiti-Pacifique magazine, 2006, n° n°179. - p.22-23
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives SEM d'équipement de Tahiti et des îles (SETIL) devenue SELM SETIL AEROPORTS -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 2006. - 43 p.
  
• [Article] La chambre territoriale des comptes expose à son tour le "système Flosse" Tahiti-Pacifique magazine, 2006, n° n°179. - p.10-11
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion de la Polynésie française : Présidence et services rattachés (exercices 1991 et suivants) -Papeete : Polynésie française. Chambre territoriale des comptes, 2006. - 59 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics en Polynésie française et la gestion des services publics relevant de la Polynésie française [TA n°344] -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, n° n°344. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport de la Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur la proposition de résolution (n°1881) de M. René Dosière, tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics en Polynésie française et la gestion des services publics relevant de la Polynésie française [n°1923] / Dosière René. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, n° n°1923. - 32 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le fonctionnement des institutions, l'utilisation des fonds publics et le rôle du GIP en Polynésie française [n°1912] / Mamère Noël ; Billard Martine ; Cochet Yves. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, n° n°1912. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la gestion des fonds publics en Polynésie française [n°40] / Frimat Bernard. -Paris : France. Sénat, 2004, n° n°40. - 3 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'utilisation des fonds publics en Polynésie française et la gestion des services publics relevant de la Polynésie française [n°1881] / Dosière René ; Paul Christian ; Queyranne Jean-Jack ; Roman Bernard. -Paris : France. Assemblée nationale, 2004, n° n°1881. - 5p.
  
• [Article] Trois rapports mettent en cause la gestion de M. Flosse / Saux Jean-Louis ; Roger Patrick. Monde (Le), 2004, n° n°18581. - p.10
  
• [Article] La chambre territoriale des comptes de la Nouvelle-Calédonie juge des comptables publics du territoire : principes, illustrations jurisprudentielles et comparaison avec les autres Etats du Pacifique / Moutard Thierry. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, 1er trimestre 2004, n° n°2004/1. - p.47-51