[Rapport]
Rapport sur la desserte maritime "fret" de Saint-Pierre-et-Miquelon
/ Clouet Nicolas ; Sandrin Marc.
-Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mai 2015, n° n°15-026/14-109/01. - 292 p.
[Article]
Dossier : Les vingt ans de la loi Sapin
/ Clamour Guylain ; Brenet François ; Nicinski Sophie ; Platon Sébastien ; Marc Emmanuelle.
Actualité juridique - Droit administratif, 15 juillet 2013, n° n°25/2013. - p. 1428-1463
[Rapport]
Les conditions de la desserte maritime de Saint-Pierre-et-Miquelon
/ Claret de Fleurieu Agnès.
-Paris : France. Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer;Conseil général des ponts et chaussées, Novembre 2002, n° n°2002-0064-01. - 43 p.