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• [Question parl.] Budget de fonctionnement du centre culturel Tjibaou. Évolution du nombre d’entrées, de ses ressources propres, du nombre de personnels employés et de leur catégorie depuis son ouverture au public. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°33 c
  
• [Question parl.] Point sur les projets de radio pour l’outre-mer - Création d’un centre culturel et d’affaires de l’outre-mer - Comité pour la mémoire de l’esclavage : caractéristiques, membres, missions, bilan de ses premiers travaux, crédits attribués en 2006 et crédits prévus pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°54
  
• [Question parl.] [LOPOM] Redéploiement des 85 millions d'euros, suite à la suppression de l'article 73 du projet de loi de finances initiale. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Henri TORRE, rapporteur spécial de la Commission des Finances du Sénat / Torre Henri ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°14
  
• [Question parl.] [LOPOM] Action du ministère dans la gestion des exonérations de charges sociales. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Henri TORRE, rapporteur spécial de la Commission des Finances du Sénat / Torre Henri ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°10
  
• [Question parl.] [LOPOM] Principales dispositions, coût total, budget global prévu pour sa mise en œuvre en 2006 et en 2007. Crédits affectés à chaque collectivité et à l’administration centrale. Conséquences budgétaires de chacune des mesures du projet de loi de programme pour l’outre-mer dans le projet de budget pour 2007. - Origine des fonds qui leur seront consacrés, en particulier la part et la provenance des redéploiements et des transferts entre ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°10
  
• [Question parl.] [LOPOM] Évaluation du dispositif d'exonérations et de dépenses fiscales en outre-mer, (200.000 euros prévus dans la loi de finances pour 2006) Communication du rapport au Parlement. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Henri TORRE, rapporteur spécial de la Commission des Finances du Sénat. / Cointat Christian ; Torre Henri. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°12
  
• [Question parl.] Principales évolutions constatées, au regard des priorités gouvernementales et ministérielles. Justifier les écarts les plus importants. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°13
  
• [Question parl.] Tableau au 30 juin 2006 retraçant, par nature de dépense, et pour chaque chapitre : - la dotation initiale inscrite en loi de finances pour 2005, - les crédits reportés de l’exercice précédent, les gels et les annulations opérés sur ces crédits de reports, - les ouvertures sur « fonds de concours », - le montant des transferts, virement et répartitions, - les gels de crédits en cours, - les annulations décidées, - le montant effectivement disponible, - les dépenses réellement engagées. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°12
  
• [Question parl.] Crédits votés en loi de finances initiale aux crédits mis effectivement à la disposition des services. Taux de consommation des crédits mis effectivement à la disposition des services. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°11
  
• [Question parl.] Comparaison entre les données de la loi de finances et celles de l’exercice clos (tableau chiffré par actions et sous-actions). PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°10
  
• [Question parl.] État récapitulatif pour chacun des mouvements de crédits suivants : -engagements de dépenses par anticipation ; -dépassement de crédits évaluatifs ; -répartition des crédits globaux (dépenses accidentelles et imprévisibles, mesures générales en matière de rémunération) ; -virement de crédits ; -transferts de crédits ; -décrets d’avance ; -annulations de crédits ; -report de crédits ; -rétablissements de crédits. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°9
  
• [Question parl.] Synthèse des principales mesures réglementaires affectant la disponibilité des crédits par rapport aux dotations prévues dans la loi de finances initiale. Justification de ces modifications. PLF 2007 - Questionnaire établi par Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°7
  
• [Question parl.] Note sur les mesures budgétaires intervenues en 2005 et 2006. Imputation des crédits mis en réserve en 2005 et 2006 (en AP et AE, et en CP) ainsi que les objectifs de reports qui ont été associés à ces mises en réserve. Conséquences de la régulation budgétaire. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°8
  
• [Question parl.] Exécution du budget 2006 au 31 août, faisant notamment apparaître les ouvertures et annulations de crédits, les mises en réserve, les transferts, les reports et les mesures de gel. Récapituler et commenter les crédits ouverts au titre de fonds de concours. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°7
  
• [Question parl.] a) Conditions d’exécution du budget pour les départements d’outre-mer pour 2006. - b) Montant des transferts, virements et reports de crédits et leurs motivations. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis - de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°29
  
• [Question parl.] Partenariat public-privé. Opérations inscrites au hors bilan de l’Etat. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°45
  
• [Question parl.] Investissements réalisés par les gestionnaires de programmes au cours de l’année passée dans le cadre d’un partenariat public-privé (partenaires, montants, durée des engagements…). Perspectives pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°44
  
• [Question parl.] Écarts constatés entre les objectifs prévus et les objectifs atteints. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°24
  
• [Question parl.] Justification au premier euro. Crédits demandés pour chaque titre et, à l’intérieur de ceux-ci, pour chaque catégorie de dépenses, en distinguant autorisations d’engagement et crédits de paiement. PLF 2007- Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°18
  
• [Question parl.] Justification au premier euro. Crédits demandés pour chaque action et sous action. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Nicolas ABOUT, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°17
  
• [Question parl.] FIDOM. Évolution depuis 2000 et montants inscrits pour 2006. Répartition de la dotation votée pour 2004 et 2005. Perspectives pour 2007. PLF 2007 - Questionnaire établi établi par M. Claude LISE, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques. / Lise Claude. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°38
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Wallis et Futuna en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Indiquer la part des rémunérations dans ces masses. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°35 a
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère dont a bénéficié la Polynésie française en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Indiquer la part des rémunérations dans ces masses. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°34 a
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère dont a bénéficié la Nouvelle-Calédonie en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Indiquer la part des rémunérations dans ces masses. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°33 a
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Saint-Pierre-et-Miquelon en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits provenant d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°32 a et 32 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié Mayotte en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. - Même question pour les crédits provenant d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°31 a et 31 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié La Réunion en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°30 a et 30 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Martinique en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°29 a et 29 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guyane en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Même question pour les crédits en provenance d’autres ministères. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°28 a et 28 b
  
• [Question parl.] Ensemble des crédits budgétaires en provenance du budget du ministère de l’outre-mer dont a bénéficié la Guadeloupe en 2005 et en 2006, ainsi que les perspectives pour 2007. Part revenant aux rémunérations de personnels. Même question pour les crédits en provenance d’autres départements ministériels. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°27 a et 27 b
  
• [Question parl.] Part des crédits affectés aux collectivités d’outre-mer (PF,WF, Mayotte et SPM), à la NC et aux TAAF en distinguant : - l’évolution en pourcentage et montants globaux en valeur absolue, hors crédits non répartis et coût de gestion des services métropolitains, du budget 2007 par rapport aux budgets 2006 et 2005 dans un tableau. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la Commission des des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°74 b
  
• [Question parl.] Répartition géographique des crédits pour les années 2006 et 2007 entre les départements et collectivités d'outre-mer, pour la mission « outre-mer et pour l'ensemble des missions du budget général. PLF 2007 - Questionnaire établi par M. Christian COINTAT, rapporteur pour avis de la Commission des des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et de l'administration générale de la République du Sénat / About Nicolas ; Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°5
  
• [Question parl.] Budgets opérationnels de programme. Phase d’élaboration des BOP 2006. Pour chacun d’entre eux, avis du préfet et du contrôleur financier. Enseignements tirés par le ministère de cette première année d’application des BOP. Pistes d’amélioration. PLF 2007 - Questionnaire établi par les commissions de l'Assemblée Nationale / Beaugendre Joël ; Quentin Didier ; Rodet Alain. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n°1
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2540) : Tome V : Outre-mer [2573-5] / Quentin Didier. -Paris : France. Assemblée nationale, 2005, vol. Annexe V, n° n° 2573. - 64 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2006 (n°2540). Annexe n°20 : Outre-mer [2568-20] / Rodet Alain. -Paris : France. Assemblée nationale, 2005, vol. Annexe n°20, n° n° 2568. - 85 p.