Documents liés : [15 document(s)]

Documents (Mot-clé)

• [Question minist.] Question écrite : Affectation d'un hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours de Guyane [n°10546] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 26 mars 2015
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Martinique : Exercice 2006 et suivants -Paris : Martinique. Chambre régionale des comptes, 2 septembre 2013. - 78 p.
  
• [Rapport] Rapport d'observations définitives sur la gestion du service départemental d'incendie et de secours de la Guadeloupe à compter de l'année 2006 / Califer Elie. -Paris : Guadeloupe. Chambre régionale des comptes, Avril 2013. - 77 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les investissements de la sécurité civile [n°33] / Legge Dominique de. -Paris : France. Sénat, 10 octobre 2012, n° n°33. - 148 p.
  
• [Rapport] Rapport de la mission d’appui, suite aux incendies de forêt de la Réunion / Creuchet Bertrand ; Furst Xavier de ; Madignier Marie-Laurence ; Lafitte Jean-Jacques ; Sauvage Patrick. -Paris : France. Inspection générale de l'Administration;France.Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration;France. Conseil général de l'environnement et du développement durable, Mars 2012, n° N° IGA : 11-093/11 _ 100/02. - 82 p.
  
• [Article] La sécurité civile en Nouvelle-Calédonie : Permanence et évolution dans la perspective d'un transfert de compétence / Chérioux Bernard. Revue juridique, politique et économique de la Nouvelle-Calédonie, Décembre 2008, n° n°2008/2. - p.45-52
  
• [Rapport] Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de la Guyane / Mafart Jean ; Fleury Bruno ; Julien Henry ; Morin Michel. -Paris : France. Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire;France. Ministère de l'outre-mer, 2006. - 50 p.
  
• [Rapport] Mission d'audit sur la sécurité civile et rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de la Guyane / Pourny Christian ; Deleplancque Bernard. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Décembre 2000. - 40 p. et Annexes
  
• [Rapport] Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de Wallis et Futuna / Babre Simon ; Fleury Bruno. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, Décembre 2006. - 23 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de Polynésie française / Babre Simon ; Fleury Bruno. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, Décembre 2006. - 43 p.
  
• [Rapport] Rapport sur la situation des services d'incendie et de secours de la Nouvelle-Calédonie / Babre Simon ; Fleury Bruno. -Paris : France. Ministère de l'outre-mer, Janvier 2007. - 32 p.
  
• [Doc. parlementaire] Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2005-1045 du 26 août 2005 relative à l'organisation et au fonctionnement du service d'incendie et de secours et au développement du volontariat dans le corps des sapeurs-pompiers de Mayotte [n°131] / Baroin François. -Paris : France. Sénat, 2005, n° n° 131. - 2 p.
  
• [Discours] Communiqué de presse du 25 août 2005 : Organisation et fonctionnement des services d'incendie et de secours à Mayotte : Ordonnance / Baroin François. France. Ministère de l'outre-mer, 2005. - 1 p.
  
• [Rapport] Bilan de la mise en oeuvre de la réforme engagée en 1996 / Fleury Jacques. -Paris : France. Ministère de l'Intérieur, Juin 2000. - 60 p.
  
• [Dossier] Loi n° 2002-276 du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité : Travaux préparatoires France. Secrétariat d'Etat à l'outre-mer. Centre de documentation, 2002