[Article]
Quelle(s) liberté(s) pour les cultes avant 1905 ?
/ Basdevant-Gaudemet Brigitte.
Revue du droit public et de la science politique en France et à l’étranger, Mai-Juin 2012, n° n°3. - p. 718-730
[Ouvrage]
Laïcité et liberté religieuse : recueil de textes et de jurisprudence
/ Préf. Guéant Claude ; Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration. Direction des libertés publiques et des affaires juridiques. Bureau central des cultes.
-Paris : Ed. des Journaux officiels, Octobre 2011. - 502 p.
ISBN 978-2-11-076707-3
[Article]
Laïcité et droit des cultes Outre-mer
/ Guillaumont Olivier.
Revue juridique et politique des états francophones, 2007, n° n° 1/2007. - p. 53-84
[Ouvrage]
Droit canonique
/ Valdrini Patrick ; Durand Jean-Paul ; Echappé Olivier ; Vernay Jacques.
-Paris : Ed. Dalloz, 1999. - 696 p.
ISBN 2247031552
[Article]
Le droit cultuel outre-mer
/ Thibault Geneviève.
Administration : Revue de l'administration territoriale de l'Etat, Janvier - Mars 1996, n° n° 170. - p. 142-144