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• [Rapport] Contrat de plan Etat - Région 2015-2020 de La Réunion : Bâtir aujourd'hui la France de demain / Sorain Dominique ; Robert Didier ; Dindar Nassimah. -Saint-Denis : La Réunion. Préfecture;Région Réunion, Mai 2015. - 292 p.
  
• [Rapport] Evaluation Stratégique Environnementale du Contrat de Plan Etat-Région de Guyane : CPER 2015-2020. Rapport Environnemental -Cayenne : Guyane. Préfecture de la Région;Guyane. Conseil Général, Avril 2015. - 90 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Signalement urgent relatif au réseau routier relevant de la compétence de l'État en région Guyane [n°07625] / Antoinette Jean-Etienne. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 21 novembre 2013. - 2 p.
  
• [Rapport] L'harmonisation des interventions département/région à la Réunion / Conseil économique et social de La Réunion. -Paris : La Réunion. Conseil économique, Social et environnemental Régional, Janvier 1997. - 45 p. et annexes
  
• [Rapport] Contrat de Projets Etat-Région-Département 2007-2013 : Guyane -Cayenne : Guyane. Préfecture de la Région;Guyane. Conseil Général, 2007. - 133 p.
  
• [Article] Dossier : Actualité de la région / Marcou Gérard ; Verpeaux Michel ; Turpin Dominique ; Pontier Jean-Marie ; Chavrier Géraldine. Actualité juridique - Droit administratif, 15 septembre 2008, n° n°30/2008. - p.1634-1660
  
• [Rapport] Contrat de Projets Etat-Région-Département : Ile de La Réunion 2007-2013 -La Réunion : France. Préfecture de la région de La Réunion;La Réunion. Conseil général;La Réunion. Conseil régional, 2007. - 267 p.
  
• [Rapport] Contrat de Projets Etat-Région : Guadeloupe 2007-2013 -Guadeloupe : France. Préfecture de la région Guadeloupe;Guadeloupe. Conseil régional, 2007. - 116 p.
  
• [Rapport] Contrat de Projets Etat-Région-Département : Martinique 2007-2013 -Martinique : France. Préfecture de la région Martinique;Martinique. Conseil régional;Martinique. Conseil général, 2007. - 114 p.
  
• [Rapport] CPER 2007-2013 : la place du volet territorial - Association pour la fondation des Pays, Juin 2007 -Paris : Gazette des communes des départements et des régions (La), 22 octobre 2007, n° N°40/1906 cahier détaché 2. - 44 p.
  
• [Question parl.] Principales orientations de la politique contractuelle de l’État dans les collectivités d’outre-mer et en Nouvelle-Calédonie. Questionnaire établi par les commissions des lois de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 86
  
• [Question parl.] Conditions d’exécution des contrats de plan État-régions en 2005 et 2006. Taux d’engagement effectif des crédits et, le cas échéant, les raisons expliquant le retard dans l’engagement de ces crédits. Questionnaire établi par les commissions des lois de l'Assemblée Nationale. / Beaugendre Joël ; Rodet Alain ; Quentin Didier. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 23
  
• [Question parl.] Bilan des contrats de plan État-régions. - a) Répartition par département des crédits d'Etat inscrits dans les contrats de plan Etat-région concernant les départements d'outre-mer pour la période 2000-2006. - b) Contenu des contrats de plan 2007-2013. Questionnaire établi par la commission des lois du Sénat. / Cointat Christian. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° n° 59
  
• [Question parl.] Bilan très détaillé des contrats de plan, par DOM (date, signature, montants, non consommation des crédits, affectation) et COM. Faire une présentation détaillée du contenu par COM et DOM au titre du XIIe Plan (2000-2006). Bilan sur la mise en œuvre par DOM et par COM (crédits délégués; engagements). Raisons des retards de consommation des CP et AP. Préciser les perspectives de la programmation envisagée pour la prochaine génération des CPER. Questionnaire établi par la commission des affaires économiques du Sénat. / Lise Claude. France. Ministère de l'outre-mer, 2006, n° N° 74
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2005, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Les moyens et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : outre-mer [n°74-Tome III, Annexe n°28] / Torre Henri. -Paris : France. Sénat, 2004, vol. Tome III, Annexe n°28, n° n° 74. - 89 p.
  
• [Rapport] L'avenir des contrats de plan Etat-régions : - - Contributions de l'Assemblée des communautés de France (ADCF) - - Rapport du Conseil économique et social réalisé par Francis Vandeweeghe - - Contribution de l'Association pour la fondation des Pays -Paris : Gazette des communes des départements et des régions (La), 18 octobre 2004, n° N°39/1761. - 53 p.