Documents (Auteurs)

• [Question minist.] Question au Gouvernement : Rhums sous appellation d’origine contrôlée / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 16 novembre 2016
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - agriculture. ananas. perspectives [n°93858] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 21 juin 2016. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Sociétés immobilières d’outre-mer / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 3 mai 2016
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - collectivité unique. réglementation [n°89932] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 23 février 2016. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances (n°3096) pour 2016 : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°3117, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 8 octobre 2015, n° n°3117, Tome X. - 73 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Octroi de mer / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 1 juillet 2015. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Lutte contre la pollution atmosphérique en Martinique / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2 juin 2015. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : contributions indirectes - accises - alcools. rhums d'outre-mer. soutien. politiques communautaires [n°70216] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 14 avril 2015. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : impôts et taxes - taxe spéciale additionnelle - extension. outre-mer [n°56155] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 24 mars 2015. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : « Surcharge carburant » appliquée par les compagnies aériennes / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 4 février 2015
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - logement. logement social. plan pluriannuel. mise en oeuvre [n°57100] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 18 novembre 2014. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Immersion du Cosette / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 18 novembre 2014
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances (n°2234) pour 2015 : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°2267, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 9 octobre 2014, n° n°2267, Tome X. - 80 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM - bibliothèques. rapport. recommandations [n°50747] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2 septembre 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - Cité judiciaire. perspectives [n°54667] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2 septembre 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - tourisme. emploi et activité [n°53068] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 3 juin 2014. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Filière de la canne à sucre / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 11 juin 2014
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Martinique - déchets, pollution et nuisances. déchets. éco-contribution. filière meuble [n°26396] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 20 mai 2014. - 3 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : outre-mer - DOM-ROM : Guadeloupe et Martinique - urbanisme. établissements recevant du public. normes parasismiques [n°40153] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 6 mai 2014
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Université des Antilles et de la Guyane / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 6 mai 2014
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Université Antilles-Guyane / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 6 novembre 2013. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2014 (n°1395) : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°1435, Tome X] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2013, n° n°1435, Tome X. - 70 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Zone des cinquante pas géométriques en Martinique / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 30 octobre 2013. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Outre-mer - DOM-ROM : Martinique - Aquaculture et pêche professionnelle. Aides à l'armement [n°14505] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 9 juillet 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Taxe foncière dans les DOM / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 23 avril 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question au Gouvernement : Zone des cinquante pas géométriques / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 4 décembre 2012. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République sur le projet de loi de finances pour 2013 (n°235) : Outre-mer : Départements d'outre-mer [n°258, Tome X ] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 10 octobre 2012, vol. Tome X, n° n°258. - 59 p.
  
• [Question minist.] Question orale : Tva sociale dans les départements d'outre-mer / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, Février 2012. - 2 p.
  
• [Question minist.] Hôpital du Lamentin / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 21 octobre 2010. - 1 p.
  
• [Question minist.] Risques sismiques aux Antilles / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2007, n° n°80. - p.5259
  
• [Question minist.] Transports publics en Martinique / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2007. - p. 568-569
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi tendant à améliorer la gestion de l'octroi de mer [n°3206] / Marie-Jeanne Alfred. -Paris : France. Assemblée nationale, 2006, n° n°3206. - 7 p.
  
• [Question minist.] Archives et bibliothèques ( archives - esclavage et traite des noirs - fonds documentaire - constitution ) [n°60918] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 24 mai 2005, n° n°21. - p.5409
  
• [Question minist.] Outre-mer ( DOM : Martinique - sécurité publique - tsumanis - dispositif d'alerte - perspectives) [n°59275] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2005, n° n°21. - p.5334-5335
  
• [Question minist.] Violences en Martinique / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2005, n° n°41. - p.3273
  
• [Question minist.] Outre-mer ( DOM : Martinique - formation professionnelle - centre de formation - agrément - réglementation) [n°3955] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2005, n° n°15. - p.3867
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Martinique - énergies renouvelables - politique fiscale - perspectives) [n°43099] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°33. - p.6492
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Guadeloupe et Martinique - énergie et carburants - produits pétroliers - prix )[n°27428] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°26. - p.4954
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : Antilles et Guyane - recherche - politique de la recherche - perspectives )[n°36304] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°23. - p.4283-4284
  
• [Question minist.] Outre-mer (DOM : télécommunications - Internet - accès - ADSL )[n°34339] / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Assemblée Nationale, 2004, n° n°22. - p.4046-4047
  
• [Question minist.] Sauvegarde du secteur de la banane antillaise / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2004, n° n°47. - p.3773
  
• [Question minist.] Gestion de la zone dite des cinquante pas géométriques en Martinique / Marie-Jeanne Alfred. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Assemblée nationale, 2004, n° n°47. - p.3756