Documents (Auteurs)

• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002, première lecture. Annexe 36 - Outre-mer : Pays et territoires d'outre-mer [3320] / Migaud Didier ; Auberger Philippe ; France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et . -Paris : France. Assemblée nationale, 2001, vol. Annexe 36, n° n° 3320. - 69 p.
  ISBN 12408468
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2002, première lecture. Annexe 35 - Outre-mer : départements d'outre-mer [3320] / Migaud Didier ; Aubert François d' ; France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et . -Paris : France. Assemblée nationale, 2001, vol. Annexe 35, n° n° 3320. - 70 p.
  ISBN 12408468
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2001. Annexe n° 36 : Outre-mer. Pays et territoires d'outre-mer [2624-36] / Présenté par Auberger Philippe ; France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et . -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, vol. annexe n°36, n° n°2624. - 102 p.
  ISBN 2111093696
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur le projet de loi de finances pour 2001. Annexe 35 : Outre-mer. Départements d'outre-mer [2624-35] / Présenté par Aubert François d' ; France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et . -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, vol. annexe n°35, n° n°2624. - 106 p.
  ISBN 2111098876
  
• [Doc. parlementaire] Espoirs et incertitudes en Nouvelle-Calédonie. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique en Nouvelle-Calédonie, le 31 mai 2000 [2447] / France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et ; Présenté par Tavernier Yves ; Présenté par Carrez Gilles. -Paris : France. Assemblée nationale, 2000, n° n°2447. - 144 p.
  ISBN 2111093297
  
• [Doc. parlementaire] Défiscalisation des investissements outre-mer : un instrument maîtrisé au service du développement. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la Commission des finances, de l'économie générale et du plan sur les incitations fiscales à l'investissement outre-mer [n°1060] / France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et ; Présenté par Migaud Didier. -Paris : France. Assemblée nationale, 1998, n° n°1060. - 193 p.
  ISBN 2111066907
  
• [Doc. parlementaire] Situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie. les paradoxes calédoniens. Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du Règlement par la commission des finances, de l'économie générale et du plan sur la situation économique et financière de la Nouvelle-Calédonie [1026] / France. Assemblée nationale. Commission des finances, de l'économie générale et ; Présenté par Tavernier Yves. -Paris : France. Assemblée nationale, 1998, n° n°1026. - 102 p.
  ISBN 2111066915