Documents (Auteurs)

• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les normes en matière de construction et d'équipements publics dans les outre-mer [n°601] / Doligé Eric ; Claireaux Karine ; Lopez Vivette. -Paris : France. Sénat, 29 juin 2017, n° n°601. - 206 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation relatif à l'évolution des missions assurées par les services déconcentrés de l'État au profit des collectivités territoriales [n°181] / Doligé Eric ; Perol-Dumont Marie-Françoise. -Paris : France. Sénat, 6 décembre 2016, n° n°181. - 152 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer sur les normes sanitaires et phytosanitaires applicables à l'agriculture des outre-mer [n°775] / Doligé Eric ; Gillot Jacques ; Procaccia Catherine. -Paris : France. Sénat, 7 juillet 2016, n° n°775. - 303 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer [n°407] / Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 15 avril 2015, n° n°407. - 171 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information de MM. Éric Doligé et Michel Vergoz, fait au nom de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer, déposé le 9 juillet 2014: Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en panne ? / Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 9 juillet 2014, n° n°710. - 222 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'assemblée nationale. Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe N° 19 : Outre-Mer [n°156, Tome III, Annexe 19] / Marc François ; Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, vol. Tome III, n° n°156, Tome III, Annexe 19. - 46 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires économiques et de la délégation sénatoriale à l'outre-mer en conclusion des travaux du groupe de travail sur l'impact économique des dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer [n°628] / Doligé Eric ; Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 5 juin 2013, n° n°628. - 129 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2013, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III Annexe 19 : Outre-mer [n°148, Tome III, Annexe 19] / Marc François ; Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 22 novembre 2012, vol. Tome III Annexe 19, n° n°148. - 59 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer [n°48] / Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 16 octobre 2012, n° n°48. - 53 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2012 , adopté par l'Assemblée nationale, Tome III Annexe 18 : Outre-mer [n°107] / Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 17 novembre 2011, vol. Tome III Annexe 18, n° n° 107. - 73 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) [n°48] / Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 19 octobre 2011, n° n°48. - 96 p.
  
• [Rapport] La simplification des normes applicables aux collectivités locales : Mission parlementaire du Sénateur Eric Doligé / Doligé Eric. -Paris : France. Présidence de la République, Juin 2011. - 227 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les grands projets d'usines de traitement de nickel en Nouvelle-Calédonie [n°368] / Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 23 mars 2011, n° n° 368. - 56 p.
  
• [Doc. parlementaire] Compte rendu de la Commission des finances du Sénat, mercredi 23 mars 2011 : Contrôle budgétaire des grands projets d'usine de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie - Communication de M. Éric Doligé, rapporteur spécial, sur les grands projets d'usines de traitement du nickel en Nouvelle-Calédonie. / Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 23 mars 2011. - 7 p.
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution européenne en application de l'article 73 quinquies du Règlement tendant à obtenir compensation des effets, sur l'agriculture des départements d'outre-mer, des accords commerciaux conclus par l'Union européenne [n°226] / Larcher Serge ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 18 janvier 2011, n° n° 226. - 8 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information de M. Éric Doligé, fait au nom de la Mission commune d'information outre mer : Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir [n°519] / France. Sénat. Mission commune d'information outre mer ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 7 juillet 2009, n° n°519. - Tome I : 462 p. Tome II : 291 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer [n°232] [Tome 1 : Rapport ; Tome II : Tableau comparatif et annexes] / Massion Marc ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 19 février 2009, vol. 2 tomes, n° n° 232. - 250 p. ; 88 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2009, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : outre-mer [n°99-Tome III, Annexe n°18] / Massion Marc ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 20 novembre 2008, vol. Tome III, Annexe n°18, n° n° 99. - 44 p.