Documents (Auteurs)

• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le service militaire adapté [n°329] / Laurey Nuihau ; Patient Georges. France. Sénat, 20 février 2019, n° n°329. - 53 p.
  
• [Article] Chasse : Les élus de Guyane écrivent au Premier ministre / Adam Lénaïck ; Serville Gabriel ; Karam Antoine ; Patient Georges ; Alexandre Rodolphe ; Riché David. France-Antilles Guyane, 19 décembre 2018, n° n°9096. - 1 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances, adopté par l'assemblée nationale pour 2019, Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : Outre-mer [n°147, Tome III, Annexe n°20] / De Montgolfier Albéric ; Laurey Nuihau ; Patient Georges. France. Sénat, 22 novembre 2018, n° n°147, Tome III, Annexe 20. - 55 p.
  
• [Question minist.] Question d'actualité au Gouvernement : Assises de l'Outre-Mer [n°0422G] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 10 juillet 2018. - 4 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2018, adopté par l'Assemblée nationale, Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : Outre-mer [n°108, Tome III, Annexe n°20] / Laurey Nuihau ; Patient Georges. France. Sénat, 23 novembre 2017, n° n°108, Tome III, Annexe 20. - 61 p.
  
• [Article] Question d'actualité au Gouvernement : Calendrier des accords de Guyane / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 6 juillet 2017
  
• [Article] Courrier de Monsieur Georges Patient, Sénateur de la Guyane, au Président de la République sur l’équité financière pour les collectivités d’Outre-mer en préalable de la « différenciation territoriale » / Patient Georges. France. Sénat, 16 août 2017. - 3 p.
  
• [Texte officiel] Accord de Guyane (21 avril 2017) - Protocole d'accord "Pou Lagwiyann dékolé" / Jaeger Martin ; Rimane Davy ; Alexandre Rodolphe ; Patient Georges ; Karam Antoine ; Berthelot Chantal ; Serville Gabriel ; Riché David. Guyane. Préfecture, 21 avril 2017. - 131 p.
  
• [Article] Crise sociale en Guyane : Courrier des parlementaires guyanais à François Hollande, Président de la République / Berthelot Chantal ; Serville Gabriel ; Patient Georges ; Karam Antoine. France. Assemblée nationale;France. Sénat, 22 mars 2017. - 2 p.
  
• [Article] Courrier de Monsieur Georges Patient, Sénateur de la Guyane à Madame Najat Vallaud-Belkacem, Ministre de l’Education Nationale et de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche : Etat de l’Éducation en Guyane, le 12 janvier 2017 / Patient Georges. France. Sénat, 12 janvier 2017. - 2 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2017, adopté par l'Assemblée nationale, Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : Outre-mer [n°140, Tome III, Annexe n°21] / Laurey Nuihau ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 24 novembre 2016, n° n°140, Tome III, Annexe n°21
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur le fonds exceptionnel d'investissement (FEI) [n°6] / Laurey Nuihau ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 5 octobre 2016, n° n°6. - 51 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Avenir du projet de loi relatif au code minier [n°21486] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 25 août 2016. - 1 p.
  
• [Article] Communiqué de presse : France Ô, une programmation 100% ultramarine à la rentrée / Patient Georges. France. Sénat, 16 juin 2016. - 1 p.
  
• [Article] Question écrite : Approvisionnement en biens et denrées des populations de l'intérieur de la Guyane en saison sèche [n°18568] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 5 mai 2016. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Création d'une antenne de l'office français de protection des réfugiés et apatrides en Guyane [n°18254] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 19 mai 2016. - 1 p.
  
• [Article] Pour l’égalité réelle des communes d’outre-mer en matière financière / Patient Georges. La Revue parlementaire, Avril 2016. - 1 p.
  
• [Question minist.] Question écrite : Plan de lutte contre les sargasses en Guyane [n°16359] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 2 juin 2016. - 2 p.
  
• [Article] Guyane : L'Etat doit soutenir l'agriculture / Patient Georges. Revue du Trombinoscope, Février 2016. - 1 p.
  
• [Article] Note d’Analyse de l’impact de la réforme de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) sur les communes ultramarines / Patient Georges. France. Sénat, Avril 2016. - 46 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Montée de l'insécurité en Guyane [n°1319] / Patient Georges. Journal officiel du Sénat, 16 mars 2016
  
• [Question minist.] Question écrite : Aides fiscales à l'investissement en outre-mer [n°18500] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 3 décembre 2015
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2016, adopté par l'Assemblée nationale, Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : Outre-mer [n°164, Tome III, Annexe 20] / Laurey Nuihau ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 19 novembre 2015, n° n°164, Tome III, Annexe 20. - 65 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale à l'outre-mer sur : Domaines public et privé de l'État outre-mer, 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile [n°538] / Mohamed Soilihi Thani ; Guerriau Joël ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 18 juin 2015, n° n°538. - 251 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Dispositions relative aux outre-mers du futur projet de loi relatif au code minier [n°1006S] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 11 mars 2015
  
• [Question minist.] Question écrite : Affectation d'un hélicoptère pour le service départemental d'incendie et de secours de Guyane [n°10546] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Questions - Réponses : débats - Sénat, 26 mars 2015
  
• [Rapport] Rapport du Groupe interparlementaire d’amitié France-Brésil : Brésil: les défis d'une puissance émergée / Cohen Laurence ; Aïchi Leila ; Patient Georges ; Savin Michel. -Paris : France. Sénat, 4 décembre 2014, n° n°121. - 41 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances, sur le projet de loi de finances pour 2015, adopté par l'Assemblée nationale, Les moyens des politiques publiques et les dispositions spéciales (Seconde partie de la loi de finances) : Outre-mer [n°108, Tome III, Annexe 20] / Iriti Teura ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 20 novembre 2014, n° n°108, Tome III, Annexe 20. - 57 p.
  
• [Rapport] Rapport sur les pistes de réforme des finances des collectivités locales des départements et régions d’outre-mer fait par M. Georges Patient, Sénateur de la Guyane / Patient Georges. -Paris : France. Ministère des outre-mer;France. Ministère de la décentralisation et de la fonction publique, 19 août 2014. - 160 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport général fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2014, adopté par l'assemblée nationale. Tome III : Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales - Annexe N° 19 : Outre-Mer [n°156, Tome III, Annexe 19] / Marc François ; Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 21 novembre 2013, vol. Tome III, n° n°156, Tome III, Annexe 19. - 46 p.
  
• [Question minist.] Question orale : disponibilité des crédits de paiement de la ligne budgétaire unique en guyane / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 30 octobre 2013. - 2 p.
  
• [Question minist.] Question orale : Constitution d'un guichet unique en Guyane [n°362] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 23 avril 2013
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les politiques de l'Union européenne dans les régions ultrapériphériques : la Guyane en quête de sa singularité [n°378] / Patient Georges ; Sutour Simon. -Paris : France. Sénat, 20 février 2013, n° n°378. - 83 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2013, adopté par l'Assemblée nationale, Tome III Annexe 19 : Outre-mer [n°148, Tome III, Annexe 19] / Marc François ; Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 22 novembre 2012, vol. Tome III Annexe 19, n° n°148. - 59 p.
  
• [Question minist.] Question orale sans débat : Situation financière des communes de Saint Laurent du Maroni et Roura / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 3 octobre 2012. - p.3378
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de résolution européenne présentée en application de l'article 73 quinquies du Règlement, relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 [n°93] / Du Luart Roland ; Patient Georges ; Larcher Serge. -Paris : France. Sénat, 30 octobre 2012, n° n°93. - 18 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de MM. Roland du Luart, Georges Patient et Serge Larcher présentée en application de l'article 73 quinquies, relative à la stratégie européenne pour les régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 [n°112] / Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 7 novembre 2012, n° n°112. - 16 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur la défiscalisation du logement social en outre-mer [n°48] / Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 16 octobre 2012, n° n°48. - 53 p.
  
• [Question minist.] Question orale : Situation financière des communes de Saint Laurent du Maroni et Roura [n°23] / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 3 octobre 2012. - p. 3378
  
• [Doc. parlementaire] Proposition de loi tendant à prohiber la différence de taux de sucre entre la composition des produits manufacturés et vendus dans les régions d’outre-mer - et celle des mêmes produits vendus dans l’hexagone [n°65] / Larcher Serge ; Gillot Jacques ; Patient Georges. -Paris : France. Sénat, 26 octobre 2011, n° n°65. - 5 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport fait au nom de la commission des finances sur le projet de loi de finances pour 2012 , adopté par l'Assemblée nationale, Tome III Annexe 18 : Outre-mer [n°107] / Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 17 novembre 2011, vol. Tome III Annexe 18, n° n° 107. - 73 p.
  
• [Doc. parlementaire] Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes relative à l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) [n°48] / Patient Georges ; Doligé Eric. -Paris : France. Sénat, 19 octobre 2011, n° n°48. - 96 p.
  
• [Question minist.] Sécurité en Guyane / Patient Georges. Journal officiel de la République française - Compte rendu : débats - Sénat, 31 octobre 2008. - 2 p.