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Documents  TRAFIC MARITIME | enregistrements trouvés : 39

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Rapport

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Analyse stratégique régionale marine de Guadeloupe. Synthèse des connaissances sur le milieu marin

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Ouvrage

Minorités et gens de la mer en océan Indien, XIXe-XXe siècles : table ronde IHPOM, CHEAM, CERSOI, ACOI. Sénanque, 1979.

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Article

Les tahitiens, éternels grands voyageurs. Avant 1825, les Tahitiens voyageaient déjà à travers le monde à bord des navires occidentaux

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Article

L'immatriculation des navires dans les Terres australes et antarctiques françaises. Conclusions sur Conseil d'Etat, Assemblée, 27 octobre 1995 - Union maritime CFDT et fédération nationale des syndicats maritime CGT

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Article

Nouvelle-Calédonie : Répartition des compétences entre l'Etat et le Territoire. Statut des navires. Dérogation au monopole du pavillon national. CE 6 mai 2009, SARL Compagnie Maritime des Iles, req. n°322775 ; M. Pellissier, rapporteur ; Mme Burguburu, rapporteur public

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Article

Loi relative à la piraterie maritime : le législateur rétablit l'arsenal pénal maritime

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Ouvrage

UH

Géographie des mers et des océans

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Rapport

UH

Politique maritime de la Polynésie française : Vers une politique maritime intégrée (version juillet 2010)

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Rapport

UH

Rapport du Conseiller spécial du Secrétaire Général de l’ONU pour les questions juridiques liées à la piraterie au large des côtes somaliennes

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Ouvrage

La mer côtière en Nouvelle-Calédonie. Etude juridique

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