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Historique des recherches

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La biodiversité dans l’aménagement du territoire en Guyane française Nouveau

Incompatibilité du PAZ de la ZAC du Four à Chaux avec le SAR DE La Réunion (CE, 18 oct.2006, n°264292 et 265147) Nouveau

La charte des parcs nationaux s'imposera aux SCOT, aux PLU et aux cartes communales Nouveau

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Rapport d'information fait au nom de la commission des Lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale, par le groupe de travail chargé de dresser le bilan de l'application de la loi n°86-2 du 3 janvier 1986 relative à l'aménagement, la protection et la mise en valeur du littoral [n°421] Nouveau

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Rapport d'information déposé par la commission des Affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur l'application de la loi littoral [n°1740] Nouveau

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