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Documents  AMENAGEMENT FONCIER | enregistrements trouvés : 41

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Ouvrage

La Nouvelle-Calédonie à la croisée des chemins : 1989-1997

Ouvrage

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L'Héritage : essai sur le problème foncier mélanésien en Nouvelle-Calédonie

Article

Fugit irreparable tempus ou l'extension aux départements d'outre-mer des servitudes de passage des piètons sur le littoral

Article

La problématique de la maîtrise des sols par les personnes publiques à Mayotte : Colloque du Conseil général de Mayotte et de l'Institut de droit d'outre-mer (Idom) (Mamoudzou, 9-11 décembre 2009)

Article

Le nouveau régime de la zone des cinquante pas géométriques dans les départements d'outre-mer : commentaire de la loi n° 96-1241 du 30 décembre 1996

Article

Les vicissitudes du droit de proprièté sur la réserve domaniale aux Antilles (à propos de trois arrêts de la Cour de Cassation du 16 novembre 2005)

Article

UH

L’habitat dans les outre-mer français : progrès, enjeux, disparités

Article

UH

Croissance démographique, pression foncière et insertion territoriale par les abattis en Guyane française

Rapport

Tables rondes sur le foncier à Mayotte des 24, 25 et 26 juin 1997

Article

Les dynamiques d’occupation du sol à La Réunion (1989-2002)

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